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Déliberation - CM+18+12+2019 ODJ04
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM+18+12+2019 ODJ04)
Thèmes du document : Sport, Budget, Industrie,
VILLE DE
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 — Feuillet n°2019/
CLERMONT
FERRAND
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 décembre 2019 à 17 h 00
AUJOURD'HUI dix huit décembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 12 décembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX,
Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Gérard BOHNER,
Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD,
Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES,
Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-
MAFFRE, Djamel 1BRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude LEROUX, Marianne
MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO,
Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Marion CANALES, Saïd Akim
BARA à Christophe BERTUCAT, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Laurence SCHLIENGER à Alparslan COSKUN
Excusé(e)s : Christian PORTEFAIX
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle
PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Madame Marion CANALES et Madame Edith CANDELIER arrivent pendant la
Présentation du diaporama de la question n°1.
Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE et Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI arrivent
pendant le débat de la question n°2.
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la présentation du diaporama commun
aux questions n°3, 4, 5 et 6.
Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE quitte la séance pendant la présentation de la
question n°7 et donne pouvoir à MonsieurJean-Luc BLANC. Rapport N° 4
ACTUALISATION DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT
Rapporteur : Madame Françoise NOUHEN
Le Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) du budget principal de la commune initié lors du
Conseil Municipal du 05 janvier 2016 à fait l'objet d'une nouvelle actualisation au cours de l'année
2019 afin d’ajuster les phasages 2020 à 2022.
Les modifications apportées concernent, pour partie, les ventilations de crédits de paiement non
utilisés au cours de l'exercice 2019 sur les phasages 2020 et 2021. Sont, notamment concernés les
projets de la Scène Nationale et du stade Philippe Marcombes.
De plus, des projets d'investissement ont pu être définis ou affinés en termes de coût et être
valorisés sur le phasage 2020 du PPI :
- réajustement du phasage du projet Marcombes ;
-__ téajustement du coût global du projet Scène Nationale ;
- téajustement du coût de opération Église Saint Pierre des Minimes ;
- _ réajustement du coût de l’opération Pôle Petite Enfance La Gauthière ;
- _ réajustement du phasage du projet de réaménagement des archives municipales ;
- budget participatif d'investissement ;
- acquisition du terrain aux Gravanches pour le SDIS ;
- acquisition de l’école de la Pradelle ;
- travaux sur la Basilique Notre Dame du Port ;
- études dans le cadre de la 2ème vague du NPNRU (quartiers Les Vergnes, St Jacques, La
Gauthière) ;
- aménagement d’un terrain synthétique au Complexe Sportif Leclanché ;
- requalification de la Place des Carmes, part des travaux de compétence communale (lot
Fontainerie) ;
- aménagements des abords de Notre Dame du Port ;
- aménagement du quartier Saint Jean ;
- bornes de gestion des accès ;
- préemption fonds de commerce et acquisition de murs commerciaux ;
- travaux sur groupes scolaires en lien avec le schéma directeur (Groupes Scolaires :
BRIAND, QUINET, BUTEZ) ;
- travaux sur les restaurants scolaires (Restaurants scolaires : Macé, Butez, Curie) ;
- création de locaux pour le service Hygiène et santé ;
- indexation des actes d’état civil ;
- acquisition de matériels et mobiliers pour le 3ème RAM ;
- remplacement du parc de micros et du système de diffusion pour assurer les prestations
de sonorisation ; Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 — Feuillet n°2019/
Enfin, des projets d'investissement ont pu être définis en termes de coût et être valorisés sur les
phasages 2021 et 2022 du PPI:
-_ réajustement du phasage du projet Marcombes ;
- études et travaux dans le cadre de la 2ème vague du NPNRU (quartiers Les Vergnes, St
Jacques, La Gauthière) ;
- aménagement du quartier Saint Jean ;
L'actualisation du PPI s'accompagne de la mise à jour des autorisations de programme, dans
l'objectif de se doter des meilleurs moyens de programmation opérationnelle et planification
financière.
Le Plan Pluriannuel d'Investissement actualisée est arrêté pour la période 2020 - 2022 au montant
global de 94,2 ME en dépenses et 16 ME en recettes.
En annexe, figurent la synthèse et le détail des opérations, projets, programmes d'investissement
par Politique Publique où Domaine.
Vous trouverez les annexes de ce rapport sur cd.
11 vous est demandé, en accord avec votre commission, de vous prononcer favorablement à cette
proposition d'actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement pour la période 2020 - 2022. DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à la majorité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 0 DEC 209
Pour Le Maire, et par délégation,
La Première Adjointe,
Françoise NOUHEN PLANPLURIANNUELD'INVESTISSEMENT SynthèseparDirection DEPENSES RECETTES
6462750132896716049977 Domaine/PolitiquePublique
DontAménagementsNDDP,Kessler,HôtelDieu|2000004475129500000.5175129 animationsociocuiturelleetvieassoclative21450068250032500929500 RessourcesHumainesetdialoguesocial485005750057500163500 PLANPLURIANNUELD'INVESTISSEMENT laccbssibité(op54283429o13569)
BATIVENTS DIVERS - Remplacement de véhicuies VL [GhéleaudoRabanessa-Misehorsd'eau7000070000! [Fontaine du Mein - Travaux rénovation 125 000] 125 000]
0] âtimentLacharme»Travauxisoenplac®armoire [gestion des clés VE intoligente su 2000] HOTELDEVILLE-ARCHIVESMUNICIPALES220000)2530000)_450000]320000]d [AménagomentcombiesFonieyds-Eludes.15000!15000!_ Hôtel Fonitreyd - Etudes 10 000! 10 000! E] MaisoncaCuire-Etudes46mISSonGONEOÙ _ me sn ne 4 PI [Rayrnord'sBar - romiso aux normes desécurité 500 000| 500 000] E] abcaimonsartecurl—[PASLQUENOTREDUPORTETUDESETTRATAUT|a000war LeocJPatimoinoarchiscural[EGLISEDESMINIMETravauxpourntarvenion88+069a04|106040499200ss lsocPatrimoinearentocurat[foieautieCrapoñedeMâphagénéralpourenare|1000010000] frslos(Sport(nrVARCOMBES-Restusiralonducomplexe[12800000]122165714021657]1430000!2000000!3430000 FEDSL(So[STADEPapraug-ForraineduBac[Toro000!Ta PE DSL [Sport [STADE LEGLANCHE - Terrain n°1 ET] Î 540 PEDSL(Sport[adoHour|425000!—200msà PBosu[spon[NPNRU-CréationdungymnaseàlaGauthière45960]_475200sa001d PEDSLSpor3250032500]d PE DE Enfance 500000 500000f 0 preDE[Enfance_90000!0000! PLANPLURIANNUELD'INVESTISSEMENT \RESTAURANTSCOLAIREBUTEZ—Malldanslecadre HO0OL)eimabiirréfectoie(tables,chaises.
RESTAURATIONSCOLAIRECHANTERANNE=à RESTAURATIONSCOLAIREBRAND:Exansiondea INPNAU-Créafondunespacehabenotdeservis INPNRU-CHÂTEAUDESVERGNES+MQLESVERGNES) :Locauxéquipe4D-rs1ogementservicehygBne
aloués[Annoncesotinsorions PAIAPAIA[auxpoitiquespubliques[VitedeClermontFerrand Opéra Tnéäire IPoreusesscériques (CourdesTroisCoquins ainsi que des tissus soéniques [services proposés onponeuse|Directionporteuse|PolitiquePubliqueNomduProjet [Cour des 3coquins onceproposés [Maisonde1Cuturs ococ(cuturelaménagemertsrécurentsafindemaintenirlonivoaudes|60000|90000!50000 servicesproposés La Tôlari : matériel do scénographie ot éclairage HételFontreyde:mobliretmatrii
bcoc(cutureEsp17250]20000]20000!s#o (Grainecespoctacl:matérildespectacie [ContreBaisePascal ÆpcCTIinstrumentconsentisFN—500]—5000Æ sibeiIsponSL-MatérielSport
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