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Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 13 03 2025
Déliberation - 1741945357 liste delib du 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1741945357 liste delib du 13 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Éducation,
COMMUNE DE GUESNAIN
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 MARS 2025
1 Désignation d’un secrétaire de séance Examinée le 13/03/2025 Approuvé à l'unanimité
2 Procès verbal de la réunion du 28 novembre 2024 Examinée le 13/03/2025 Approuvé à l’unanimité
3 Décisions municipales Communiquée le 13/03/2025 Pas de vote
4 Rapport d'Orientation Budgétaire Examinée le 13/03/2025 Pas de vote
5 Subventions aux organismes extérieurs Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l’unanimité
6 Subventions aux associations guesninoises Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l’unanimité
7 Convention avec le SC GUESNAIN Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
8 Modification du tarif de fourniture d’une plaque stèle au Jardin du Souvenir Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
9 Recrutement de vacataires — jury d’examen Ecole de Musique Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
10 | Indemnité Horaire pour Travaux supplémentaires Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
11 Tableau des effectifs — Cadre d’emploi filière technique Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
12 | Non assujetissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation sur les Examinée le 13/03/2025 Approuvée à la majorité résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
13 | Projet éducatif Examinée le 13/03/2025 Approuvée à l'unanimité
1ij | Décisions en matière de droit de préemption urbain Communiquée le 13/03/2025 Pas de vote
Guesnain, le 13 Mars 2025
Le Maire,
Maryline LUCAS
COMMUN
Le Secrétaire de Séance,
| Bertrand CANIVET TI
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