Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 12
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - Délibérations du Conseil municipal du 12 décembre
Procès Verbal - Délibérations du CM du 13 12 compressed
Déliberation - 2023 12 13 Liste Delibs
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 10
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 25
Procès Verbal - 2022 12 13 cm liste delib
Compte-Rendu - 2024 12 12 ProcèsVerbal 0
Déliberation - liste deliberations 13 12 2023
Procès Verbal - 2023 12 13 Liste Délibérations
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Condé-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 12 13 Liste Délibérations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit,
Conseil Municipal – Séance du 13 décembre 2023 – Liste des Délibérations page2/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2023
2023.089 : Approbation du procès-verbal du 25 octobre 2023 - Unanimité
2023.090 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités T erritoriales – Prise d’Acte à l’Unanimité
2023.091 : Modification de la composition des commissions – Prise d’Acte à l’Unanimité
2023.092 : Mise à jour du Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Unanimité
2023.093 : Évolution du R.I.F.S.E.E.P - 20 voix pour et 7 voix contre (Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Brigitte DUC, Alexandre RASZKA, Xavier SUDZINSKI, Marcel BÉLURIER, Daniel LAMAC)
2023.094 : Mise à jour des modalités du télétravail - Unanimité
2023.095 : Adoption du plan de formation 2024 - Unanimité
2023.096 : Information – Présentation du Rapport Social Unique – Prise d’Acte à l’Unanimité
2023.097 : Information – État récapitulatif des indemnités des Élus 2022 – Prise d’Acte à
l’Unanimité
2023.098 : Modification n°1 de l’autorisation de programme n°1 pour la construction du
Groupe Scolaire Centre - 20 voix pour et 6 voix contre (Marcel BÉLURIER, Xavier
SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre RASZKA) - 1 Abstention
(Daniel LAMAC).
2023.099 : Modification n°1 de l’autorisation de programme n°3 pour la rénovation de l’école
Maternelle du Centre - 20 voix pour et 6 voix contre (Marcel BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI,
Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre RASZKA) - 1 Abstention (Daniel
LAMAC). Conseil Municipal – Séance du 13 décembre 2023 – Liste des Délibérations page2/2
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
2023.100 : Modification n°1 de l’autorisation de programme n°2 pour la rénovation de la salle
de sports Saint-Éxupéry - 20 voix pour et 6 voix contre (Marcel BÉLURIER, Xavier
SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre RASZKA) - 1 Abstention
(Daniel LAMAC).
2023.101 : Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers - Unanimité
2023.102 : Vote des taux des taxes municipales 2024 - 20 voix pour 7 Abstentions (Marcel
BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre
RASZKA, Daniel LAMAC)
2023.103 : Vote du budget primitif 2024 - 20 voix pour 7 contre (Marcel BÉLURIER, Xavier
SUDZINSKI, Brigitte DUC, Joël BOIS, Alice ANDRÉ, Alexandre RASZKA, Daniel LAMAC)
2023.104 : Subvention de fonctionnement versée à l’OGEC de l’école Jeanne d’Arc -
Unanimité
2023.105 : Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces – année 2024 - 26 voix
pour - 1 contre (Alice ANDRÉ)
2023.106 : Modification tarifaire de l’occupation du domaine privé et public communal dans
le cadre d’activités économiques ou de manifestations - Unanimité
2023.107 : Modification de la tarification de la régie pour les équipements de la Base Nature
et de Loisirs - Unanimité
2023.108 : Convention avec l’association Prim’Toît - Unanimité
2023.109 : Régularisation – Cession d’une parcelle appartenant au domaine privé de la
commune – AR151 - Unanimité
2023.110 : Sollicitation auprès de Valenciennes Métropole du fonds de concours EnR pour la
réalisation d’un audit énergétique à la salle Henri Bois - Unanimité
2023.111 : Sollicitation auprès de Valenciennes Métropole du fonds de concours EnR pour la
réalisation d’un audit énergétique à la salle Saint-Éxupéry - Unanimité
2023.112 : Sollicitation auprès de Valenciennes Métropole du fonds de concours EnR pour la
réalisation d’un audit énergétique à l’école Maternelle du Centre - Unanimité