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Arrêté - 093ACT Amicale Champ Foire 17 18 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizenay.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
AIZENAY
Je
Ld
one
la vie nature
Arrêté
temporaire
n°2025-093ACT
Portant
réglementation
du
stationnement
et de
la circulation
PLACE
DU
CHAMP
DE
FOIRE,
RUE
DU
CHANGE,
RUE
DU
FOUR,
RUE
DE
LA
VILLETTE,
RUE
DU
NORD,
RUE
DES
FOSSES
Monsieur
ROY
Franck,
Le
Maire
de
la commune
d'Aizenay,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2213-1
à L.
2213-6
Vu
le Code
de
la route
et notamment
les
articles
R.
411-8
et R.
417-11
Vu
l'Instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
le
livre
1,
4ème
partie,
signalisation
de prescription
Considérant
que
l'organisation
d'une
manifestation
- vide
grenier
de
l'Amicale
du
Champ
de
Foire
-
rend
nécessaire
d'arrêter
la réglementation
appropriée
du
stationnement
et
de
la
circulation,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
du
17/05/2025
au
18/05/2025
ARRÊTE
Article
1
À
compter
du
17/05/2025
à
19
heures
et
jusqu'au
18/05/2025
à
20
heures,
les
prescriptions
suivantes
s'appliquent
Place
du
Champ
de
Foire :
+
La
circulation
des
véhicules
est
interdite.
Par
dérogation,
cette
disposition
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de police
et véhicules
de
secours.
+
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit.
Le
non-respect
des
dispositions
prévues
aux
alinéas
précédents
est considéré
comme
très
gênant
au
sens
de
l'article R.
417-11
du
code
de
la route
;
A
compter
du
17/05/2025
à
19
heures
et
jusqu'au
18/05/2025
à
20
heures,
les
prescriptions
suivantes
s'appliquent
Rue
du
Change,
Rue
du
Four,
Rue
de
la Villette,
Rue
du
Nord,
Rue
des
Fosses
:
*
La
circulation
des
véhicules
est
interdite.
Par
dérogation
cette
disposition
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de police
et véhicules
de
secours.
Article
2
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en place
par
le demandeur,
AMICALE
DU
CHAMP
DE
FOIRE.
Article
3
Monsieur
Franck
ROY
(COMMUNE
D
AIZENAY),
Le
Directeur
Général
des
Services
et Le
Responsable
de
la Police
Municipale
sont
chargés
de
l'éxécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
Fait
à Aizenay,
le 24
mars
2025
Franck
ROY
DIFFUSION:
eo _ AMICALE
DU
CHAMP
DE
FOIRE
e _ COMMUNE
D AIZENAY
e
Le
Responsable
de
la Police
Municipale
Conformément
aux
dispositions
du
Code de
justice
administrative,
le présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
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