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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 14 avril 2026 à 20 h 00

NOTE DE SYNTHESE

I – FINANCES COMMUNALES

I-1. Débat d’orientations budgétaires

I-2. Adoption du règlement budgétaire et financier

II – ADMINISTRATION COMMUNALE

II-1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

II-2. Délégations de pouvoirs du conseil municipal au maire

II-3. Fixation des indemnités de fonction des élus

II-4. Elections des membres de la commission d’appel d’offres (cao)

II-5. Elections des membres de la commission de délégation de service public

II-6. Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Val de Banquière (Sivom Val de Banquière)

II-7. Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l’Abadie (Sivom de l’Abadie)

II-8. Désignation des délégués pour représenter la commune au Sictiam

II-9. Désignation des délégués pour représenter la commune au Conservatoire des Alpes Maritimes

II-10. Désignation des délégués pour représenter la commune a L’Agence 06

II-11. Désignation du délégué « défense »

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

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