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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 13 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Le 19 juin 2023
airs ne, LA MAIRIE
Direction de l’administration générale
et de la gestion patrimoniale
GM/CZ/
Conseil municipal du mardi 13 juin 2023 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET (jusqu’à 20 h 45), Thibaut GUIGUE (à partir de 20 h 35), Sophie PETIT-GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-REVOL, Nicolas POILLEUX, Michelle BRAUER, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain MOUGNIOTTE, Céline NOEL-LARDIN, Philippe OBISSIER, Amélie DARLOT-GOSSELIN, Nicole MONTANT-DERENTY, Pierre-Louis BALTHAZARD, Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, Marina FERRARI (à partir de 19 h 05), Christian PELLETIER, Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Isabelle MOREAUX-JOUANNET (a donné pouvoir à Amélie DARLOT-GOSSELIN à partir de 20 h 45 avant vote de la question 57), Thibaut GUIGUE (jusqu’à 20 h 35 avant vote de la question 55), Jean-Marie MANZATO, Lucie DAL-PALU (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX), Esther POTIN (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas POILLEUX), Philippe LAURENT, Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Marina FERRARI (jusqu’à 19 h 05 avant vote de la question 46), Gilles CAMUS (a donné pouvoir pour la séance à Christian PELLETIER), France BRUYERE (a donné pouvoir à Marina FERRARI à partir de 19 h 05 avant vote de la question 46).
SECRETAIRE DE SEANCE : Nicolas POILLEUX
Délibération 41 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
Délibération 42 - ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la
séance du Conseil municipal du 28 février 2023
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
Délibération 43 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Pris acte de la communication.
Délibération 44 - AFFAIRES FONCIERES - Acquisition de la parcelle cadastrée AR n° 25 à Monsieur Jean-François Portay
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
Délibération 45 - AFFAIRES IMMOBILIERES -— Cession de lots en copropriété — Création d’une maison médicale 6 rue des Prés Riants à Aix-les-Bains
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
Délibération 46 - AFFAIRES FONCIERES - Toiture Espace PUER -— Pose de panneaux
photovoltaïques
André GRANGER ne prend pas part au vote. Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR. Délibération 47 - RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion relative aux interventions sur les dossiers de retraite
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 48 - RESSOURCES HUMAINES - Revalorisation des frais de déplacement des agents
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 49 - RESSOURCES HUMAINES - Emploi, au sein de la Collectivité, de mineurs d’au moins 16 ans et dérogation aux travaux réglementés
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 50 - RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 51 - AFFAIRES CULTURELLES - Création d’un fonds de dotation pour le Musée Faure
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 52 - AFFAIRES CULTURELLES - Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l’extension du Musée Faure
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 53 - AFFAIRES FINANCIERES - Approbation des comptes de gestion 2022 — Ville / Parkings / Activités Touristiques
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 54 - AFFAIRES FINANCIERES - Adoption des Comptes Administratifs 2022 — Budget principal et budgets annexes Parkings et Activités Touristiques
Le Maire sort de la salle avant le vote.
- à l’unanimité avec 24 voix POUR, et 7 ABSTENTIONS Marina FERRARI (pouvoir de
France BRUYERE), Christian PELLETIER (pouvoir de Gilles CAMUS), Daniel CARDE, Martine PEGAZ HECTOR et André GIMENEZ le Compte Administratif 2022 du budget principal,
- à l’unanimité avec 24 voix POUR, et 7 ABSTENTIONS Marina FERRARI (pouvoir de
France BRUYERE), Christian PELLETIER (pouvoir de Gilles CAMUS), Daniel CARDE, Martine PEGAZ HECTOR et André GIMENEZ le Compte Administratif 2022 du budget
annexe parkings,
- à l’unanimité avec 24 voix POUR, et 7 ABSTENTIONS Marina FERRARI (pouvoir de
France BRUYERE), Christian PELLETIER (pouvoir de Gilles CAMUS), Daniel CARDE, Martine PEGAZ HECTOR et André GIMENEZ POUR le Compte Administratif 2022 du budget annexe activités touristiques de la Ville.
Délibération 55 - AFFAIRES FINANCIERES - Affectation des résultats Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 56 - AFFAIRES FINANCIERES - Budgets supplémentaires 2023 Approuvée à la majorité avec 26 voix POUR, 6 ABSTENTIONS Marina FERRARI (pouvoir de France BRUYERE), Christian PELLETIER (pouvoir de Gilles CAMUS), Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et 1 CONTRE André GIMENEZ.
Délibération 57 - AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR. Délibération 58 - AFFAIRES FINANCIERES - Budget annexe activités touristiques — Pertes d’exploitation CFP (Production de spectacles Théâtre du Casino) — constitution d’une
provision pour risques et charges de fonctionnement courant
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 59 - COMMANDE PUBLIQUE - Accord-cadre de location et maintenance de moyens d’impressions - Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS d’Aix- les-Bains et la Ville d’Aix-les-Bains - Délibération modificative — Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 60 - COMMANDE PUBLIQUE - Accord-cadre de fourniture et de gestion de titres restaurant — Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS d’Aix-les- Bains et la Ville d’Aix-les-Bains - Lancement d’une procédure formalisée Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 61 - URBANISME - Actualisation de la taxe d’aménagement, fixation du taux
et institution d’exonération
Thibaut GUIGUE sort de la salle avant le vote. Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 62 - VOIRIE — Avenant à la convention avec le SDES relative à l’enfouissement des réseaux du secteur de la Place de Lafin
Thibaut GUIGUE sort de la salle avant le vote. Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 63 - Modernisation de la ligne Aix-les-Bains / Annecy — Dossier d'utilité publique déposé par la SNCF
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 64 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Aide financière — Vélo à assistance électrique — poursuite et évolution du dispositif
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 65 - ZAC DES BORDS DU LAC - Compte rendu annuel 2022 Approuvée à l’unanimité avec 3 voix POUR.
Délibération 66 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — Casino Grand Cercle
Pris acte de la communication.
Délibération 67 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — Poker Bowl
Pris acte de la communication.
Délibération 68 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — Centre équestre
Pris acte de la communication.
Délibération 69 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — Golf
Pris acte de la communication.
Délibération 70 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — Aix Energies Nouvelles
Pris acte de la communication. Délibération 71 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Rapport annuel du délégataire — CITEOS
Pris acte de la communication.
Délibération 72 - INFORMATION DE L ASSEMBLEE - Présentation de la charte de lutte
contre les nuisances sonores :
Pris acte de la communication.
Délibération 73 - GRAND LAC - Modification des statuts — Restitution du camping les
Peupliers à la commune de Chindrieux
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 74 - GRAND LAC - Présentation du règlement de collecte pour avis Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 75 - TLPE 2024 - Tarifs
Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 76 - DROITS DE VOIRIE -— Exonération Restaurant O terreaux Approuvée à l’unanimité avec 33 voix POUR.
Délibération 77 - CRC — Informations
Pris acte de la communication.
La séance est levée à 22 h 30
Renaud BERETTI,
Maire d’Aix-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services
Directeur de l’Administration Générale