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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - 715211
Procès Verbal - 1502518
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
19
octobre
2023
à
20h
Salle
Joseph
Le
Pévédic
en
Mairie
iPLOEMEL
Le
13
octobre
2023
Ordre
du
jour
:
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
28
septembre
2023
GOUVERNANCE
:
2.
Installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
AFFAIRES
GENERALES/
SÉCURITÉ :
3,
Mise
à jour
du
réglement
d'attribution
des
subventions
aux
associations
4.
Mise
en
œuvre
de
la
participation
citoyenne
: protocole
établissant
le dispositif
sur
Ploemel
5.
Convention
avec
la
SAUR
relative
à
l'assistance
à
la
mise
en
conformité
règlementaire
pour
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
(DECI
)
COMMUNICATION
:
6.
Contrat
de
licence
SAAS
Mon
Village
URBANISME/TRAVAUX
:
7.
ZAC
de
la
Gare
: Compte
rendu
annuel
à
la
collectivité
2022
(CRAC)
8.
Contrat
de
maintenance
de
l'éclairage
public
avec
Morbihan
Energies
9.
Fonds
vert:
convention
de
financement
et
de
réalisation
d’un
programme
exceptionnel
avec
Morbihan
Energie
pour
la rénovation
de
24
luminaires
10.
Convention
définissant
les
modalités
de
conception
et
de
mise
en
œuvre
de
réseaux
et
installations
annexes
réalisés
en
vue
de
leur
intégration
aux
réseaux
publics
avec
AQTA
11.
Souscription
d’un
contrat
d'assurances
de
dommages
ouvrages
pour
la
réalisation
de
la
phase
4
de
Ploemel
2030
12.
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
en
vert
122-22
du
CGCT
13.
Questions-informations
diverses
Le
Maire,
Jean-Luc
LE
TALLEC