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Ordre du Jour - f9743 ordre du jour minutn cm2025 07
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f9743 ordre du jour minutn cm2025 07)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 3 juillet 2025
Ordre du Jour Minuté
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 06 min 58 sec)
Rapport de Rola Abi Fadel
/. Mise à jour de la feuille de route "Vivre ensemble". (de 0 h 06 min 58 sec à 0 h 26 min 37 sec)
Rapport de Pascal Duchêne, Maire
1. Composition du Conseil Communautaire de Redon Agglomération en vue du renouvellement des Conseils
Municipaux en 2026. (de 0 h 26 min 37 sec à 0 h 38 min 00 sec)
2. Aménagement de la friche industrielle STEF - accord de la commune de Redon pour le rachat de la parcelle Est
par Redon Agglomération à l'EPF de Bretagne - convention foncière tripartite. (de 0 h 38 min 00 sec à
0 h 50 min 26 sec)
3. Ilot Rue Thiers - cession à BSB LES FOYERS pour le projet de résidence intergénérationnelle - autorisation de
signature d'une promesse de vente sous condition suspensive de déclassement du domaine public communal -
autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire. (de 0 h 50 min 26 sec à 1 h 07 min 09 sec)
4. Instauration de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV). (de 1 h 07 min 09 sec à 1 h 17 min 16 sec)
5. Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année
d'exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie. (de 1 h 17 min 16
sec à 1 h 24 min 35 sec)
6. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) au bénéfice des agents de catégorie A - Inondations du
27 janvier au 2 février 2025. (de 1 h 24 min 35 sec à 1 h 27 min 54 sec)
Rapport de Marc Droguet
7. Dénomination de rues et chemins piétonniers. (de 1 h 27 min 54 sec à 1 h 42 min 45 sec)
Rapport de Louis Le Coz
8. Ajustement des emplois et création d'emplois permanents - mise à jour du tableau des effectifs. (de 1 h 42 min
45 sec à 1 h 49 min 04 sec)
9. Création et prolongation d'emplois non permanents - contrats de projet. (de 1 h 49 min 04 sec à
1 h 50 min 36 sec)
10. Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention -
exercices 2025 et 2026. (de 1 h 50 min 36 sec à 1 h 58 min 16 sec)
11. Créances irrécouvrables - budget "Ville" - listes 2025. (de 1 h 58 min 16 sec à 2 h 01 min 05 sec)
12. Budget "Ville" - décision budgétaire modificative n° 1 - exercice 2025. (de 2 h 01 min 05 sec à 2 h 03 min 24 sec) Rapport de Lionel Remande
13. Vente de foncier agricole dans le secteur de l'Ermitage/Bahurel - appel à candidature de la SAFER Bretagne -
acquisition de parcelles appartenant aux Consorts Duvergent et Baumgartner. (de 2 h 03 min 24 sec à
2 h 08 min 38 sec)
Rapport de Soazig Ruiz
14. Création d'une œuvre d'art dans le cadre du "1 % artistique" pour l'école Charlie Chaplin. (de 2 h 08 min 38 sec
à 2 h 18 min 31 sec)
15. Modification des tarifs de location de la salle Le Carré 9 - exercice 2025. (de 2 h 18 min 31 sec à
2 h 20 min 28 sec)
Questions diverses. (de 2 h 20 min 28 sec à 2 h 40 min 58 sec)