Ordre du Jour - f7477 ordre du jour minutn 2023 06

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Ordre du Jour - f7477 ordre du jour minutn 2023 06 Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Redon. Lien du pdf (Ordre du Jour - f7477 ordre du jour minutn 2023 06)Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Investissement et développement économique, Conseil Municipal du 22 juin 2023

Ordre du Jour Minuté

Rapport de Pascal Duchêne, Maire

1. Installation de deux nouvelles conseillères municipales. (de 0 h 00 min 00 sec à 0 h 09 min 09 sec)

/. Décisions municipales - compte-rendu. (de 0 h 09 min 09 sec à 0 h 13 min 54 sec)

Rapport de Karen Lanson

2. Adoption de la feuille de route "égalité femmes-hommes" - 2023-2026. (de 0 h 13 min 54 sec à

0 h 41 min 51 sec)

Rapport de Pascal Duchêne, Maire

3. Commissions municipales - modification de la composition. (de 0 h 46 min 40 sec à 0 h 48 min 25 sec)

4. Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants. (de 0 h 48 min 25 sec à

0 h 52 min 45 sec)

5. Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition. (de 0 h 52 min 45 sec à

0 h 53 min 18 sec)

6. Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action

Sociale de Redon. (de 0 h 53 min 18 sec à 1 h 00 min 37 sec)

7. Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition. (de 1 h 00 min 37 sec à

1 h 01 min 59 sec)

8. Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers.

(de 1 h 01 min 59 sec à 1 h 06 min 19 sec)

9. Étude urbaine sur le secteur de Bellevue - validation des objectifs du projet urbain, des modalités de la

concertation préalable et des périmètres d'études préalables. (de 1 h 06 min 19 sec à 1h 31 min 37 sec)

10. Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière de l'exercice 2023.

(de 1 h 31 min 37 sec à 1 h 34 min 03 sec)

11. Convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels de SNCF Gares &

Connexions pour l'installation de caméras de vidéoprotection en gare de Redon - avenant n° 1.

(de 1 h 34 min 03 sec à 1 h 36 min 08 sec)Rapport de Louis Le Coz

12. Budget "Ville" 2023 - décision modificative n° 1. (de 1 h 36 min 08 sec à 1 h 42 min 05 sec)

13. Budget annexe "Caveaux" - décision modificative n° 1. (de 1 h 42 min 05 sec à 1 h 43 min 31 sec)

14. Subventions municipales 2023 - nouvelles attributions complémentaires. (de 1 h 43 min 31 sec à

1 h 47 min 19 sec)

15. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2023 pour l'année 2024 et renouvellement des

tarifs dérogatoires. (de 1 h 47 min 19 sec à 1 h 56 min 16 sec)

16. Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet

2023. (de 1 h 56 min 16 sec à 1 h 59 min 30 sec)

17. Avancements de grades et promotions internes 2023 - modifications de postes au 1er juillet 2023.

(de 1 h 59 min 30 sec à 2 h 00 min 51 sec)

18. Contrat de projet - chargé de projet informatique - modification de poste au 1er juillet 2023.

(de 2 h 00 min 51 sec à 2 h 04 min 10 sec)

19. Contrat d'apprentissage au 1er septembre 2023. (de 2 h 04 min 10 sec à 2 h 07 min 28 sec)

Rapport d'Anne-Cécile Hurtel

20. Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire

2023-2024. (de 2 h 07 min 28 sec à 2 h 14 min 39 sec)

Rapport de Françoise Fouchet

21. Mise à disposition des maisons situées 22 et 24 rue Jean Mermoz au Centre Communal d'Action Sociale de

Redon - bail emphytéotique. (de 0 h 41 min 51 sec à 0 h 46 min 40 sec)

Rapport de Marc Droguet

22. Tarif garage mort au camping municipal de la Goule d'Eau. (de 2 h 14 min 39 sec à 2 h 17 min 49 sec)

Rapport de Soazig Ruiz

23. Rectification de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans la grille des tarifs de location de la salle Le Carré 9.

(de 2 h 17 min 49 sec à 2 h 20 min 37 sec)

24. Le Carré 9 - tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2023-2024. (de 2 h 20 min 37 sec à 2 h 34 min 42 sec)

Questions diverses. (de 2 h 34 min 42 sec à 2 h 49 min 55 sec)