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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 25 février 2025
Procès Verbal - PV séance 11 3 24
Procès Verbal - PV Conseil 24 11 25
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Trébas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 24 11 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
TREBAS
LES
BAINS
81340
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24/11/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
novembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
Trébas-les-Baïns,
sous
la présidence
de
Madame
Christine
ROBERT,
Maire
de
Trébas
les Bains.
Présents
:
Mme
Christine
ROBERT,
M.
Joël
IMBERT,
Mme
Ghislaine
RUGEN,
Mme
Patricia
BOUSQUET,
M.
Albert
FABRE,
M.
Benjamin
MARIETTA,
M.
Rémy
MARTY,
M.
Gérard
PAULHE. Absents
excusés
: M.
Michel
CASTANHEIRA,
Absents
représentés
: M.
Charly
ESPITALIER
représenté
par
Mme
Christine
ROBERT.
Secrétaire
de
séance
: M.
Gérard
PAULHE.
Date
de
la
convocation
: 17/11/2025
Date
d’affichage
: 17/11/2025
Nombre
d’élus
:
10
-
Enexercice:
10
- Présents:
8
- Votants
: 9
Début
de
séance
: 18
h
00.
1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
:
Procès-verbal
de
la
séance
du
05/11/2025 :
APpProuvé
:
OUI
Voix
pour :
9
Voix
contre
:
0
Abstention
:
0
2 — Délibération
pour
l’acceptation
d’un
don
:
Madame
Christine
ROBERT
(Maire
de
Trébas)
et
Madame
Ghislaine
RUGEN
(2°"°
adjointe)
avaient
rencontré
le
Dr
Pierre
BERNANRD
afin
de
régulariser
la
situation
de
4
parcelles
qui
lui
appartenaient
au
lotissement
des
Clauzes.
Ces
parcelles
étaient
utilisées
ou
réservées
à
des
fins
1 communales.
Madame
Marie
BERNARD),
épouse
du
Dr
Pierre
BERNARD),
a assisté
à cet entretien
au
cours
duquel
il s’est
engagé
à faire
don
de
ces
4 parcelles
à la commune
de
Trébas.
Suite
au
décès
du
Dr
Pierre
BERNARD
et
au
règlement
de
la
succession,
Madame
Marie
BERNARD
tient
à
honorer
l’engagement
de
son
époux
par
le
don
à
la
commune
des
parcelles
concernées
dont
le détail
figure
ci-après.
Section
Numéro
de
parcelle
Superficie
Observations
A
1260
474
m°?
Terrain
où
est
situé
le transformateur.
1282
42
m?
A
1270
646
m°
Terrain
utilisé
pour
la pétanque.
A
1372
782
m°
Terrain
où
passe
la route.
Concernant
la parcelle
1270,
le cahier
des
charges
initial
du
lotissement
précisait
en
son
article
2.05,
qu’elle
serait
aménagée
en
terrain
de
jeux.
En
faisant
don
de
cette
parcelle,
Madame
Marie
BERNARD
souhaite
que
la lettre
et l’esprit
de
cet article
soient
respectés.
Il appartient
à la commune
de
se
prononcer
sur
l’acceptation
ou
non
de
ce
don.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
remercier
Madame
Marie
BERNARD
et d’accepter
le don
y
compris
les
particularités
relatives
à la parcelle
1270.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
a :
Approuvé
:
OUI
Voix
pour
:
9
Voix
contre :
0
Abstention :
0
3 — Participation
financière
communale
à la complémentaire
santé
des
agents
communaux
:
Le
centre
de
gestion
du
Tarn
(CDG
81)
propose
une
mutuelle
santé
labellisée
destinée
aux
agents
municipaux. Une
mutuelle
labellisée
est un
dispositif qui
permet
aux
agents
de
la fonction
publique
territoriale
d’obtenir
une
aide
financière
de
leur
employeur.
Le
montant
de
cette
subvention
est
de
15
€ minimum
par
mois.
Pour
ce
faire,
deux
cas
de
figure
sont
possibles :
La
commune
adhère
au
CDG
La
commune
n’adhère
pas
au
CDG
Les
agents
peuvent
choisir
entre
conserver |
Chaque
agent
conserve
sa propre
mutuelle
qui
leur
mutuelle
actuelle
ou
adhérer
à
celle |
doit
être
labellisée
pour
pouvoir
bénéficier
de
proposée
par
la CDG.
l’aide
financière.
(1)
Si je
garde
ma
propre
mutuelle,
celle-ci
doit
être
labellisée
pour
pouvoir
bénéficier
de
l’aide
financière.
(1)
Si
j’opte
pour
la
mutuelle
du
CDG,
qui
est
labellisée, je bénéficie
de
l’aide
financière.
L'aide
communale
financière
envisagée
serait
de
20
€ mensuels
par
agent.
(1)
: Un
certificat
de
labellisation
est
à fournir
pour
pouvoir
bénéficier
de
l'aide financière.
Le
Conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
l’adhésion
ou
non
de
la
commune
au
CDG
pour
pouvoir
proposer
la mutuelle
a ses
agents. Il sera
recommandé
à chaque
agent
d’effectuer
un
comparatif
entre
sa mutuelle
actuelle
et celle
proposée
par
le CDG
pour
déterminer
la solution
la plus
avantageuse
et lui permettre
de
prendre
une
décision.
Si cette
formule
ne
présente
pas
d’avantages,
l’adhésion
de
la commune
au
CDG
ne
s’impose
pas
(voir
tableau
ci-dessus).
Après
débats,
le
Conseil
municipal
propose
d’effectuer
un
sondage
auprès
des
agents
pour
recueillir
leur sentiment.
A
l’issue
la décision
d’adhésion
ou
non
sera prise
au cours
d’un
prochain
conseil
municipal.
4 — Informations
diverses
:
Pavillon
bleu
:
Chaque
année,
la
Commune
doit
procéder
à
la
demande
de
renouvellement
du
label
« Pavillon
bleu
». Pour
son
obtention
nous
devons
répondre
à un
certain
nombre
de critères
qui évoluent
chaque
année.
Pour
2026,
il
nous
est
demandé
une
action
en
direction
des
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR).
Cette
action
consiste
en
un
aménagement
de
la
plage
ainsi
qu’à
l’acquisition
et
mise
en
place
de
matériels
permettant
la
« mise
à
l’eau
des
PMR
(fauteuil
spécifique).
Également
des
toilettes
aux
normes
PMR
seraient
à installer
aux
abords
de
la plage.
Ces
ajouts
ont
bien
sûr
un
impact
financier.
Le
Conseil
municipal
étudiera
la possibilité
d’implantation
de
cette mise
à l’eau ainsi que
son
impact
financier. Le
résultat
nous
permettra
de
décider
si nous
continuons
l’aventure
avec
le Pavillon
bleu
ou
non.
Frelons
asiatiques
:
Outre
la participation
communale
à la destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques,
il va
être
étudié
par
la Commune
la possibilité
d’installation
de
pièges
à frelons.
Clôture
de
la
séance
à
: 18
h34 Gérard
PAULHE
Madame
Christine
ROBERT
taire
de
séance
Maire
de
Trébas
les
Bains