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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - ProcesVerbal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la réunion de Conseil Municipal du 9 juin 2023
Personnes présentes : Mrs THIEVET Christian, LADRIERE Daniel,
DEGEUSER Simon, LAGRENE Franck, DEGROOTE Philippe, SANTY Jean-Pierre, CANDAËS Roger, BOISLEUX Christian,
Mme ANSELIN Ghislaine, BUKOWINSKI Nathalie, DERON Laurence
Absent excusé : Sébastien ROUSSELLE
Procuration : Raphaël LALIN à Christian THIEVET
Est élue secrétaire de séance Madame Ghislaine ANSELIN
Le quorum est atteint.
La séance est ouverte à 18h30.
Monsieur le Maire donne lecture du PV du 30 mai 2023. Aucune remarque et
observation, le PV est approuvé à l’unanimité.
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour un
point supplémentaire à l’issue du vote des délégués à l’élection sénatoriale. Ce
dernier est accepté.
1) Vote des délégués et des suppléants pour l’élection sénatoriale du 24
septembre 2023.
Après ouverture de la séance par Monsieur le Maire. Madame Ghislaine ANSELIN
est élue secrétaire de séance par le Conseil Municipal.
Après avoir procédé à l’appel des membres du Conseil qui dénombre 13
conseillers présents et constate que la condition de quorum posée à l’article L.
2121-17 du CGCT était remplie.
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article R. 133 du code électoral,
le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les
deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les
plus jeunes présents à l’ouverture. Le bureau est ainsi composé : Président :
Monsieur Christian THIEVET, Maire
Membre du bureau : Monsieur Daniel LADRIERE, Monsieur Roger CANDAËS,
Monsieur Simon DEGEUSER et Madame Julie VERMEESCH.
Monsieur le Maire indique que conformément à l’article L. 284 du code électoral,
le conseil municipal devait élire 3 délégués et 3 suppléants.
Vote du 1er délégué :
Monsieur Christian THIEVET, Maire se porte candidat. Aucune autre candidature
ne se manifeste.
Résultat du scrutin : 13 voix pour et 1 blanc. Vote du 2ème délégué :
Monsieur Christian BOISLEUX se porte candidat. Aucune autre candidature ne se
manifeste.
Résultat du scrutin : 13 voix pour et 1 blanc.
Vote du 3ème délégué :
Monsieur Jean Pierre SANTY se porte candidat ainsi que Madame Laurence
DERON et Monsieur Julien LETERME.
Résultat du scrutin : 6 voix pour Monsieur SANTY, 4 voix pour madame DERON et
4 voix pour Monsieur LETERME.
Les 3 candidats élus délégués titulaires pour le vote des élections sénatoriales
sont : Monsieur Christian THIEVET, Monsieur Christian BOISLEUX et Monsieur
Jean-Pierre SANTY.
Vote du 1er suppléant :
Madame Ghislaine ANSELIN se porte candidate. Aucune autre candidature ne se
manifeste.
Résultat du scrutin : 14 voix pour.
Vote du 2ème suppléant :
Monsieur Simon DEGEUSER se porte candidat. Aucune autre candidature ne se
manifeste.
Résultat du scrutin : 14 voix pour.
Vote du 3ème suppléant :
Monsieur Franck LAGRENE se porte candidat. Aucune autre candidature ne se
manifeste.
Résultat du scrutin : 13 voix pour et 1 blanc.
Les 3 candidats élus délégués suppléants pour le vote des élections sénatoriales
sont : Madame Ghislaine ANSELIN, Monsieur Simon DEGEUSER, Monsieur Franck
LAGRENE.
2) Transfert du siège social du SIVU du RPI Sensée-Cojeul.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Comité Syndical du RPI a
délibéré le 4 mai 2023 pour le déplacement du siège social de la commune de
BOIRY NOTRE DAME vers la commune d’HAUCOURT et demande au Conseil de
donner son avis.
Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le transfert du
siège social du SIVU du RPI de la commune de BOIRY NOTRE DAME vers la
commune d’HAUCOURT.
La séance est levée à 20h00.