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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 decembre 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 decembre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Soven Goven, le 10 décembre 2019
Réf. Article L. 2121-11 du CGCT
Pièces jointes : 1. Documents annexes
2. Pouvoir
3. Compte-rendu séance précédente (si souhaité)
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie, salle du Conseil,
LUNDI 16 DECEMBRE 2019 à 19h00
L'ordre du jour sera le suivant :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Révision générale du PLU : débat sur le PADD (projet d'aménagement et de développement durable)
SUEZ Rapport Annuel du Délégataire (RAD) Assainissement -Rapport sur le Prix et la Qualité du Service
(RPQS)
Protocole cadre partenarial (Région/EPCl/commune) suite à l'obtention de l’aide dans le cadre de l'appel à candidatures « dynamisme bourgs ruraux »
Convention avec la SAUR et STGS pour le recouvrement de la redevance d'assainissement collectif Avis sur le projet de Schéma Départemental‘d’Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2020-2025
FINANCES
Fonds de concours de lissage VHBC
RESSOURCES HUMAINES
Suppression de postes suite aux avancements de grades en 2019
Organisation du service enfance :
Création de grades d’adjoints d'animation à compter du 1° janvier 2020
Modification du temps de travail de trois postes titulaires, à temps non complet Organisation du service entretien des locaux :
Création de grades d’adjoints techniques à compter du 1° janvier 2020
Restaurant municipal :
Création d’un poste de cuisinier
ENFANCE JEUNESSE
Attribution du marché Animation Jeunesse (Espaces Jeunes)
POINTS POUR INFORMATION
Le Maire,
Annick LERAY
Maire adjoint