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Arrêté - AR 2023 288
Arrêté - AR 2023 311
Arrêté - AR 2023 84
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 84)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
]
VILLE
D’UGINE
ARRETES
DU
MAIRE
N°
2023/84
GÈNE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Année
2023
—
Entretien
des
réseaux
Le
Maire
de
la
Ville
d'Ugine,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
Articles
L.2212.1
et
L.2213.2;
Vu
le
Code
de
la
Route,
et
notamment
son
article
L
110-3
: R
411-7
et
R
411-25 :
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié ;
Vu
la demande
de
la Sarl
Scavi,
pour
le compte
de
la Ville
d'Ugine
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
DS/Bureau
de
la
sécurité
routière
et
de
la
police
des
réseaux
routiers :
Vu
l'avis
favorable
de
la
Maison
Technique
du
Département
Albertville-Ugine
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale
;
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Cadre
de
Vie
;
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
la
bonne
réalisation
de
l'entretien
des
réseaux
sur
les
voies
communales
et
départementales
(en
agglomération)
de
la
Commune,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Pour
permettre
la
bonne
exécution
des
travaux
d'entretien
des
réseaux
sur
l'ensemble
des
voies
communales
et
départementales
(portions
en
agglomération),
la
circulation
des
véhicules
à
moteur
et
sans
moteur
sera
rétrécie
de
façon
ponctuelle
et
de
courte
durée
au
droit
des
travaux,
selon
l'avancement
du
chantier,
sur
l'ensemble
des
voies
communales
et
départementales
(en
agglomération),
du
lundi
20
mars
au
mardi
31
octobre
2023
inclus.
ARTICLE 2 : Le
balisage
du
rétrécissement
de
chaussée
sera
matérialisé
à
l'aide
de
panneaux
règlementaires.
La
vitesse
des
véhicules
aux
abords
des
travaux
sera
limitée
à
trente
(30)
kms/h.
Le
stationnement
sera
interdit
de
part
et
d'autre
du
chantier.
Les
dépassements
sur
l'ensemble
de
l'emprise
des
travaux
seront
interdits
quelles
que
soient
les
voies
laissées
libres
à
la circulation.
ARTICLE
3 :
En
cas
de
nécessité
et
si
le
rétrécissement
de
chaussée
s'avérait
insuffisant
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers,
l'entreprise
sera
tenue
de
mettre
en
place
une
circulation
alternée,
par
demi-chaussée
avec
priorité
au
sens
montant
de
la circulation,
avec
la signalisation
conforme
à
la réglementation
en
vigueur.
La
longueur
de
l'alternat
ne
devra
pas
excéder
cinquante
(50)
mètres.
ARTICLE
4 :
Dans
l'éventualité
où
des
«
Transports
Exceptionnels
»
emprunteraient
des
voies
en
cours
de
travaux,
et
si
les
conditions
de
circulation
ne
permettent
pas
leur
passage,
ils
seront
dirigés
vers
une
aire
de
stockage
désignée
par
les
Services
de
Police.
ARTICLE 5 : Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
à
la
diligence
de
l’entreprise
dès
que
les
conditions
le
permettront. ARTICLE
6
:
La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
présence
du
chantier
ou
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
Arrêté,
sera
conforme
à
l'instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
15 juillet
1974.
La
Sarl
SCAV!I
sera
tenue
d'assurer
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l'entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation
et
le
maintien
des
accès
piétons
et
leur
protection.
ELLE
GARDERA
LA
RESPONSABILITE
DE
CETTE
SIGNALISATION
PENDANT
TOUTE
LA
DUREE
DES
TRAVAUX
AINSI
QUE
LA
REMISE
EN
ETAT
DES
LIEUX,
ET
LA
RESPONSABILITE
DE
LA
SECURITE
TANT
DES
USAGERS
QUE
DU
CHANTIER
LUI-MEME.
SA
RESPONSABILITE
SERA
SUBSTITUEE
A
CELLE
DE
LA
COMMUNE
D'UGINE,
SI
CELLE-CI
VENAIT
A
ETRE
RECHERCHEE
POUR
TOUT
ACCIDENT
QUI
SERAIT
LA
CONSEQUENCE
DE
LA
PRESENTE
REGLEMENTATION.
LE
PRESENT
ARRETE
SERA
PUBLIE
ET
AFFICHE
CONFORMEMENT
A
LA
REGLEMENTATION
EN
VIGUEUR,
À
CHAQUE
EXTREMITE
DE
L'EMPRISE
DES
TRAVAUX.
ARTICLE
8 :
Exemplaire
du
présent
Arrêté
sera
transmis
à :
. M.
le
Directeur
de
la
Sarl
Scavi
;
. M.
l'Adjudant-Chef,
Commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie
;
. Maison
Technique
du
Département
Albertville-Ugine;
. M.
le
Lieutenant,
Commandant
le
Centre
de
Secours
;
. Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville
:
. Agglomération
Arlysère
;
. M.
le
Chef
de
la
Police
Municipale
;
. Service
Cadre
de
Vie ;
. Services
Techniques
Municipaux
;
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Le
Maire
Fait
à
Ugine,
le
13
mars
2023
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
ï
à ci
à
-
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
Pour
le
Maire
empêché
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la présente
notification.
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
biais
du
portail
«
Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
Notifé
le
4 6
MARS
2023