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Ordre du Jour - ODJ CONVOC 20052021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONVOC 20052021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Logement,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la salle socio-culturelle – rue du stade – à COURÇON le :
Jeudi 20 Mai 2021 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 11 Mai 2021
ORDRE DU JOUR :
1 – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE : COMPÉTENCE MOBILITÉ
2 – FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET GENDARMERIE
3 – SUBVENTION : RÈGLEMENT D’ANALYSE ET D’ATTRIBUTION DES DEMANDES DE SUBVENTIONS
4 – FONCIER – DÉTERMINATION DU LOYER DU 6 GRANDE RUE
5 – FONCIER - AUTORISER MME LE MAIRE A SIGNER LES ACTES DE RÉTROCESSIONS DES
DÉLAISSÉS DE VOIRIE - RUE DE LA POTENCE ET RUE DE LA ROCHELLE
6 - FONCIER : AUTORISER MME LE MAIRE Á VENDRE LA PARCELLE AB 576 – ZAC DES JARDINS DE L’AUNIS
7 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE DES DEFIBRILLATEURS
- QUESTIONS DIVERSES :
- SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE DU TERRITOIRE D’AUNIS ATLANTIQUE
- ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES
- PISCINE – CALENDRIER ET SUIVI DE CHANTIER