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Ordre du Jour - ODJ CONVOC 18042024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CONVOC 18042024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Données personnelles,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle du conseil municipal à COURÇON le :
Jeudi 18 2024 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le Vendredi 12 avril 2024,
ORDRE DU JOUR :
1 – PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS – POUR AVANCEMENT DE GRADE ET REPRISE D’ACTIVITE DE FC + LES AVANCEMENTS DE GRADE
2 – PERSONNEL : MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE 3 – PERSONNEL : MISE EN PLACE DES ASTREINTES DU PERSONNEL
4 – FONCIER : CAMPING – FIXATION DE LA LOCATION DE L’ASSIETTE FONCIERE ET DU DROIT D’ACCES A LA PISCINE
5 – FONCIER – AUTORISATION DONNÉE A MME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE TRAVAUX PRIVÉS SUR LES PARCELLES ZN 144, ZN 147 ET ZN 148 SITUÉES CADASTRALLEMENT LIEUDIT FIEF BREUILLET
6 – SUBVENTION – LES CLES DE COURCON – SECTION JUMELAGE
- QUESTIONS DIVERSES :
- travail à mener sur les tarifs publics