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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
Département
Pyrénées
Atlantiques
Commune
de
Boucau
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Présents
: 28
Votants:
/
Pour:
/
Contre
: /
Abstentions:
/
Objet
:
Syndicat
Parc
des
Sports
Boucau
-
Tarnos
- délégués
du
Conseil
-
Certifié
exécutoire
compte
tenu
du
dépôt
à
la Sous
Préfecture
de
Bayonne
le et de
la publication
le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIUL
MUNIGIPAIL
SEANGE
DU
©8
JUIN
2014
DELIBERATION
N°
15
L'an
deux
mil
quatorze,
le
trois
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Boucau,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
GONZALEZ,
Maire.
Date
de
convocation
: 28
mai
2014
Membres
présents
:
F.GONZALEZ,
MA.THEBAUD,
L.DARRIBEROUGE,
M.EVENE-
MATEO,
G.LASSABE,
A.LECHEVALLIER,
P.ACEDO,
C.ORDONNES,
UA.DEL-PRADO,
A.VALOT-VILLAUME-
MANSARD,
N.DAUGA,
JD.
BONNOME,
D.ARMENGAUD,
MJ.
ROQUES,
JM.
BAGNERES-PEDEBOSCQ,
G.
ELGART,
J.CRAVEIRO-DOS-SANTOS,
S.
PUYO,
I.OXOBY
PAGNAN,
M.
LORDON,
C.
DUFOUR,
MJ.
ESPIAUBE,
J.DUBOURDIEU,
JP.CRESPO,
C.DAVID,
C.MARTIN,
P.FAVRAUD,
A.MATON.
Absent
: G.MOSCHETTI
Secrétaire
de
séance
: JM.
BAGNERES-PEDEBOSCQ
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée :
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment,
l’article
L.2121-29,
Considérant
la
nécessité
délire
deux
membres
titulaires
et
deux
membres
suppléants,
à
bulletin
secret
et
à
la
majorité
absolue,
Vu
l'appel
à
candidature
fait
par
Monsieur
le
Maire
en
date
du
9
avril
2014
Le
Conseil
Municipal,
Procède
à
l'élection
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
membres
titulaires
et
des
membres
suppléants
du
Syndicat
du
Parc
des
Sports
Boucau-
Tarnos
:
Candidatures : LISTE A Titulaires
Suppléants
Francis
GONZALEZ
Monia
EVENE-MATEO
Ulysse
André
DEL
PRADO
Guy
MOSCHETTI
Résultats
:Votants
: 28
Blancs
et
nuls
: O0
Ne
prenant
pas
part
au
vote
: O0
Suffrages
exprimés
: 28
Ont
obtenu :
LISTE
A
: 28
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
. désigne : -
deux
titulaires :
. Francis
GONZALEZ
. Ulysse
André
DEL
PRADO
-
deux
suppléants
:
. Monia
EVENE-MATEO
. Guy
MOSCHETTI
en
qualité
de
délégués
de
la
Ville
de
Boucau
au
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports
Boucau-Tarnos.
Pour
extrait
certifié
conforme
Boucau,
le
10
juin
2014
Le
Maire,
Acte
certifié
exécutoire
FE
-
Par
publication
ou
notification
le
1226/2014
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le
12/06/2014