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Arrêté - 2023308 emmenagement 1 rue villey 05.08.2023
Document publié le Samedi 5 août 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023308 emmenagement 1 rue villey 05.08.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
BE ARRETE N° 2023 - 308
OUEUE CE SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Emménagement
Rue Villey n° 1
Samedi 5 Août 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur TOURNON Jérémy — 50, rue Danton — 59195 Hérin, afin
d’effectuer un emménagement, Rue Villey au n°1, le Samedi 5 Août 2023, de 13h00 à 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le demandeur est autorisée à effectuer un emménagement, Rue VILLEY au
n°1, le SAMEDI 5 AOÛT 2023, de 13h00 à 18h00.
ARTICLE 2 : La circulation sera perturbée, Rue Villey, à la date et horaires cités dans l'Article 1, afin de faciliter l'emménagement.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté, seront misent en place par le Demandeur.
Pour le prêt de panneaux prendre contact avec le Centre Technique Municipal - Rte Emile Renouf- 02.31.89.17.63.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 25 Juillet 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
® 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr