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Document publié le Jeudi 21 février 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 21nov39)
Thèmes du document : Éducation, Affaires étrangères et coopération, Défense,
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions
à des établissements d’enseignement
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 21 février 2002 et les demandes exprimées, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
- 1 220 € au Collège Proudhon pour le déplacement de 30 élèves à Huddersfield (Angleterre) du 3 au 13 mai 2005.
- 534 € au Collège Proudhon pour l’accueil de 33 élèves de Huddersfield du 9 au 19 juin 2005 (échange scolaire). (La subvention sera à verser à l’agent comptable du Lycée Pergaud, gestionnaire de l’opération).
- 382 € au Collège Sainte-Ursule pour le déplacement de 15 élèves à Mullsjö (Suède) du 27 septembre au 4 octobre 2005 (échange scolaire).
- 192 € au Collège Saint-Joseph pour l’accueil de 12 élèves de Huddersfield (Angleterre) du 26 avril au 3 mai 2005.
- 1 220 € au Collège Saint-Joseph pour le déplacement de 17 élèves à Huddersfield (Angleterre) du 11 au 18 octobre 2005 (échange scolaire).
- 409 € au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 29 élèves à Krumbach (Allemagne) du 12 au 21 octobre 2005 (échange scolaire).
- 1 196 € au Lycée Pierre-Adrien Pâris pour le déplacement de 26 élèves à Douroula (Burkina-Faso) du 12 octobre au 10 novembre 2005 (échange professionnel).
- 332 € au Lycée Pergaud pour le déplacement de 30 élèves à Böblingen (Allemagne) du 1er au 7 décembre 2005 (échange scolaire).
- 216 € au Lycée Saint-Paul pour le déplacement de 12 élèves à South Croydon (Angleterre) du 4 au 12 novembre 2005 (échange scolaire).
- 156 € à l’Ecole d’auxiliaires de puériculture pour le déplacement de 4 élèves à Kuopio (Finlande) du 10 janvier au 4 février 2005.
- 112 € pour l’accueil de 2 élèves de Kuopio du 28 février au 24 mars 2005 (échange professionnel).
En cas d’accord, la dépense totale, soit 5 969 €, sera imputée sur les crédits de la Direction Relations Internationales et de l’Enseignement Supérieur inscrits au budget primitif 2005 au chapitre 65.04/6574.94036 CS 400.
Ces subventions seront attribuées sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 1er décembre 2005.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1624
21 novembre 2005