Déliberation - a0101016

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Déliberation - a0101016 Document publié le Lundi 7 avril 1997 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0101016)Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Défense, Économie et finances, Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions

M. LE MAIRE, Rapporteur : Selon les barèmes adoptés par le Conseil Municipal le 7 avril 1997 et sur proposition de la Commission Relations Internationales réunie le 21 décembre 2000 pour les subventions à caractère exceptionnel, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :

1) Subventions à des établissements scolaires

- 2 500 F (381,12 €) au Lycée Saint-Jean pour le déplacement de 18 élèves à Birmingham (Angleterre) et 13 élèves à Wuppertal (Allemagne) du 12 au 17 février 2001 (échange scolaire).

- 2 075 F (316,33 €) au Collège Camus pour le déplacement de 26 élèves à St-Wendel (Allemagne) du 9 au 16 mars 2001 (échange scolaire) (Subvention à verser au Collège des Clairs-Soleils, gestionnaire de l’opération).

- 2 500 F (381,12 €) au Collège Stendhal pour le déplacement de 26 élèves à Carthagène (Espagne) du 24 mars au 3 avril 2001 (échange scolaire).

- 8 000 F (1 219,60 €), à titre exceptionnel, au Lycée Ledoux pour l’accueil de 120 lycéens et 30 accompagnateurs de 6 nationalités européennes du 28 janvier au 4 février 2001, dans le cadre du projet européen AGORA qui a concerné ce lycée bisontin et les lycées d’Yprès (Belgique), Parme (Italie), Durham (Angleterre), Merida (Espagne) et Meiningen (Allemagne) depuis 1996 et s’achève en février 2001 à Besançon (Subvention financée à hauteur de 4 000 F (609,80 €) sur les crédits du Service Relations Extérieures et 4 000 F (609,80 €) sur les crédits du Service Relations Publiques).

2) Subventions à des associations

- 1 200 F (182,94 €) à l’Association Afrique 2000 pour le stage à Man (Côte d’Ivoire), du 8 janvier au 9 février 2001, de 4 élèves infirmières de 2 ème année à l’Institut de Formation en Soins Infirmiers de Besançon.

3) Subvention exceptionnelle proposée par la Commission Relations Internationales

- 2 000 F (304,90 €), à titre exceptionnel, à l’Association Besançon Hockey Club pour la rencontre sportive amicale organisée le 3 janvier 2001 à Besançon avec l’équipe de hockey de Neuchâtel, ville jumelée de Besançon en Suisse.

Ces subventions ne seront attribuées que sur présentation d’un compte rendu détaillé de l’opération.

En cas d’accord, la dépense, soit 14 275 F (2 176,20 €) sera imputée sur les crédits du Service Relations Extérieures, chapitre 92.04.6574.94036.400 et la somme de 4 000 F (609,80 €) sera prélevée sur les crédits du Service Relations Publiques, chapitre 92.95.65738.89052.00200 (Congrès), crédits ouverts par anticipation au projet du Budget Primitif 2001.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal statue favorablement sur ces propositions à l’unanimité.

Récépissé préfectoral du 23 janvier 2001.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 108

15 janvier 2001