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Procès Verbal - DELB 20110259
Document publié le Lundi 2 mai 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110259)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi deux mai,
Les membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 22 avril 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Chantal ERNOULT, Yves MARTRET, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Etait absent et non représenté :
Angello BELKACEM.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales. Bertrand BINCTIN, Karine METAYER, Bineta NIANG, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Pascal CRAMOISAN et Najwa EL HAITE ont donné respectivement pouvoir à Valérie EGLOFF, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Nadine LAHOUSSAINE et à Catherine TROALLIC.
Bertrand BINCTIN et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18 h 15 et 18 h 27.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110259
SPORT - SPORT NAUTIQUE ET PLAISANCE DU HAVRE - SUBVENTION - VERSEMENT - CONVENTION D’OBJECTIFS - AVENANT N° 9 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
VU le budget primitif de l'exercice 2011 ;
VU la délibération n° 20081139 du Conseil municipal du 22 décembre 2008 autorisant le Maire à signer une convention d’objectifs avec le Sport Nautique et Plaisance du Havre pour les saisons 2008/2009, 2009/2010 et 2010/2011.
CONSIDERANT la demande d’aide financière de l’association Sport Nautique et Plaisance du havre (SNPH) en vue de faire face aux dépenses liées à l’organisation de la régate « Normandie Quadra » et les dispositions de la convention d’objectifs n° 05.08.126 signée le 3 janvier 2009 entre la ville du Havre et cette association notifiée le 30 janvier 2009.
Sa Commission municipale Développement Social – Economie et Emploi - Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme & Tourisme, réunie le 12 avril 2011 consultée
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du Sport, du Nautisme, du Littoral et du Tourisme
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'autoriser le Maire, ou son représentant, à signer l'avenant n° 9 à la convention d’objectifs liant la ville du Havre et l’association Sport Nautique et Plaisance du Havre.
- de verser au Sport Nautique et Plaisance du Havre (fournisseur n° 115993) la subvention d’un montant de 5 000 euros pour l’organisation de la régate « Normandie Quadra ».
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous – fonction : 40 - Sport et Jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 5 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Agnès FIRMIN - LE BODO,
Adjoint au Maire