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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20230511 05. Attribution de subventions)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
PPS Extrait du Procès Verbal
SAI NT = LO U | S Des Délibérations du Conseil Municipal
A LS A CE de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 11 mai 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 11 MAI À 18 H 17.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola et SCHMITTER Bernard.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à M. SCHICCA Daniel,
- Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne donne procuration à Mme HERSBERGER Elisabeth, - M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. MISLIN Bernard,
- M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond,
- Mme ALBRECHT Josiane donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie,
- M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- M. BERVIN Patrice donne procuration à Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Non représentés :
- M. KNIBIELY Philippe (qui ne prend pas part au vote de ce point),
- Mme CHOQUET Sylvie (qui ne prend pas part au vote de ce point),
- Mme GANGLOFF Karin (qui ne prend pas part au vote de ce point),
- Mme HOUDAF Amal,
- M. DEME Alioune. POINT N° 5 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Rapporteur : Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, attribue les subventions suivantes :
gi ds 5 é Compte Association / Organisme
Objet Montant budgétaire
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint-Louis [Subvention de fonctionnement 2023 6 000,00 € | 931 265748
Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Acquisition de nouvelles tenues et de P P matériel pédagogique servant à la 1 500,00 € | 931 265748 Saint-Louis .
formation
Association Frontalière des Amis et Parents de
Personnes Handicapées Mentales (AFAPEI Sud [Subvention de fonctionnement 2023 1 000,00 € | 934 25 65748 Alsace)
Petite Camargue Alsacienne Subvention de fonctionnement 2023 30 000,00 € | 937 665748
TOTAL 38 500,00 €
et autorise Madame le Maire ou son représentant à signer l'avenant à intervenir à la convention d'objectifs et de moyens passée avec la Petite Camargue Alsacienne.
Publié le : 17 mai 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 12 mai 2023
Fablice KARR Pascal IDIGER Directeur
Général des Services Mai
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20230511-D-20230511-5-DE
Date de télétransmission : 17/05/2023
Date de réception préfecture : 17/05/2023