Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 6. Li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 9. Li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 3. Li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 3. Li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste deliberations conseil du 10.03.2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste deliberations conseil du 10.03.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Jeunesse,
LISTE DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO Objet Séance du Statut Délibération
2023-013 Débat d'orientations budgétaires pour
l'année 2023
10/03/2023 Le Conseil prend acte et
débat
2023-014 Centre de Tri et Valorisation des
Déchets - Proposition d'implantation
10/03/2023 Délibération adoptée par 33
voix Pour et 3 voix Contre,
Abstention : 2.
Vote(s) contre : Jean
Nicolas Antoniotti, Jean
Baptiste Biancucci, Marie
Paule Cruciani.
Abstention(s) : Danielle
Antonini, Jean André
Miniconi.
2023-015 Dossier de Déclaration d'Utilité
Publique - secteur Mezzana
10/03/2023 Délibération adoptée par 31
voix Pour et 3 voix Contre,
Abstention : 2.
Vote(s) contre : Jean
Nicolas Antoniotti, Jean
Baptiste Biancucci, Marie
Paule Cruciani.
Abstention(s) : Danielle
Antonini, Jean André
Miniconi.
2023-016 Demande de modification du Plan de
Prévention du Risque Inondation sur le
secteur de Saint-Joseph, commune
d'Ajaccio
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-017 Modification d'un emploi permanent 10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-018 Modification de deux emplois 10/03/2023 Délibération adoptée à LISTE DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
permanents l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-019 Autorisation donnée au Président de
signer la convention de mise à
disposition de personnel, entre la
Communauté d'Agglomération du
Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et
la Société Publique Locale Ametarra
(organisme d'accueil).
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-020 Désignation des représentants de la
CAPA au sein de la Chambre des
Territoires de Corse
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-021 Autorisation donnée au Président de
signer la convention cadre relative à
l'organisation des études pour la
sécurisation de la ressource en eau de
l'arrière pays ajaccien
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
2023-022 Autorisation donnée au Président de
signer l’avenant à la convention de
Maîtrise d’ouvrage déléguée (MOD) de
la CAPA à la commune d’Appietto –
Lieu-dit Monte Nebbiu – Extensions
des réseaux d’assainissement,
assainissement pluvial et amélioration
du réseau d’eau potable.
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés
10 Modifications des modalités
d'application de la redevance spéciale
incitative
10/03/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés