Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 129 APPROBATION PV SEANCE DU 12 OCTOBRE 2023
Procès Verbal - 2023 087 APPROBATION PV SEANCE DU 9 JUIN 2023 5.2.
Procès Verbal - 2023 139 APPROBATION PV SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal - 2023 118 APPROBATION PV SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 202
Procès Verbal - 2023 104 APPROBATION PV SEANCE DU 6 JUILLET 023 5.
Procès Verbal - 2024 078 APPROBATION PV 6 JUIN 2024 5.2.6
Procès Verbal - 2024 062 APPROBATION PV 11 AVRIL 2024 5.2.6
Déliberation - 2023 128 DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION 5.2.6
Déliberation - 2023 086 DECISIONS PRISES PAR DELEGATION 5.2.6
Procès Verbal - 2023 075 APPROBATION PV SEANCE DU 11 MAI 2023 5.2.
Procès Verbal - 2023 066 Approbation pv Seance du 6 AVRIL 2023 5.2.6
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 066 Approbation pv Seance du 6 AVRIL 2023 5.2.6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 11 mai 2023
2023/066
5.2.6
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 5 mai 2023, s‘est réuni le 11 mai 2023 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT JUST, M. Jacques PRIOUX, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, Mme Pascale FRABOUL- RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : M. Roland GRANGER, Mme Cécile de LAUNAY, M. Christophe NIVET, Mme Pauline RAGUET.
M. Roland GRANGER a donné pouvoir à M. Pierre-Yves HABAY
Mme Cécile de LAUNAY a donné pouvoir à Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
Mme Stéphanie GUILLET a été élue secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023 joint à la convocation.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
➔ APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 6 avril 2023 tel qu’il est joint à la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 15 mai 2023
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 21
Pouvoirs 3
Exprimés 24
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
O B J E T
A P P R O B A T I O N D U
P R O C E S V E R B A L D E L A
R E U N I O N
D U 6 A V R I L 2 0 2 3
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230511-2023-066-DE
Date de télétransmission : 16/05/2023
Date de réception préfecture : 16/05/2023