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Procès Verbal - 2023 139 Approbation pv Seance du 9 NOVEMBRE 2023 5.2.6
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 139 Approbation pv Seance du 9 NOVEMBRE 2023 5.2.6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
2023/139
5.2.6
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 8 décembre 2023, s‘est réuni le 14 décembre 2023 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, M. Yoann CARGOUET, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h45), M. Dominique CHARTIER, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : M. Jacques PRIOUX, M. Roland GRANGER, Mme Stéphanie GUILLET, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
M. Roland GRANGER a donné pouvoir à M. Rémy GOURDON
Mme Stéphanie GUILLET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Isabelle TESSIER
M. Rémy GOURDON a été élu secrétaire de séance.
M. le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 novembre 2023.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
➔ APPROUVE sans modification le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 9 novembre 2023.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 15 décembre 2023
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 20
Pouvoirs 4
Exprimés 24
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
O B J E T
A P P R O B A T I O N D U
P R O C E S V E R B A L D E L A
R E U N I O N
D U 9 N O V E M B R E 2 0 2 3
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20231214-2023-139MOD-DE
Date de télétransmission : 18/12/2023
Date de réception préfecture : 18/12/2023