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Ordre du Jour - Ordre Du Jour 4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joachim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour 4)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
N° Objet Rapporteur
1 Compte Financier Unique 2026 - Budget Principal Michel AMISSE
2 Compte Financier Unique 2026 - Budget Vente Énergie Michel AMISSE
3 Compte Financier Unique 2026 - Budget Espace Locations Michel AMISSE
4 Affectation du Résultat de l'exercice 2025 - Budget Principal Raphaël SALAÜN
5 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Joachim au titre de l'exercice 2026 Natacha PIONNEAU
6 Vote des taux d'imposition 2026 Raphaël SALAÜN
7 Approbation du Budget Primitif - Budget Principal - Comptabilité M57- Exercice 2026 Raphaël SALAÜN
8 Approbation du Budget Primitif - Annexe Vente Energie - Comptabilité M4 - Exercice 2026 Raphaël SALAÜN
9 Approbation du Budget Primitif - Annexe Espaces locations - Comptabilité M4 - Exercice 2026 Raphaël SALAÜN
10 Adoption du Règlement budgétaire financier Raphaël SALAÜN
Transmissions effectuées en Sous-Préfecture le 3 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2026
Thèmes
Ordre du jour
A FINANCES
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