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Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20230228)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
Mairie de la Turballe - 10, Rue de la fontaine 44420 La Turballe
02 40 11 88 00 accueil@laturballe.fr laturballe.fr
Le Conseil Municipal se réunira
Le MARDI 28 FEVRIER 2023 à 20H00
MAIRIE (SALLE BELLE-ILE)
ORDRE DU JOUR
Les Conseils Municipaux seront filmés et diffusés en direct sur notre chaîne YouTube.
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibérations
1. Soutien aux populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes – Don auprès du FACECO
2. Modification de la composition de commissions municipales et extra-communales 3. Modification du représentant de la Commune au syndicat Intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu’ile Guérandaise
4. Indemnités de fonction des élus – Modification du tableau annexe 5. Approbation du pacte financier et fiscal de Cap Atlantique
6. Budget annexe cimetière - Reprise anticipée et affectation du résultat 7. Budget primitif 2023 cimetière
8. Budget annexe du VVF - Reprise anticipée et affectation du résultat 9. Budget primitif 2023 VVF
10. Budget Commune - Reprise anticipée et affectation du résultat
11. Vote des taux d’imposition
12. Actualisation de l’AP/CP2021001 – Centre Technique Municipal
13. Actualisation de l’AP/CP 2021002– Sentier littoral Ker Elisabeth
14. Actualisation de l’AP/CP2021003 – Réaménagement centre-ville 15. Actualisation de l’AP/CP2021004 – changement de menuiserie groupe scolaire 16. Actualisation de l’AP/CP2021005 – Liaisons douces
17. Actualisation de l’AP/CP2021006 – Eclairage public
18. Actualisation de l’AP/CP2021007 – Protection et restauration du littoral 19. Actualisation de l’AP/CP2022001– Vidéoprotection
20. Actualisation de l’AP/CP2022002 – Accessibilité
21. Actualisation de l’AP/CP2022003 – Aménagement Rue Colbert
22. Budget primitif 2023 Commune
23. Subvention CCAS
24. Fongibilité des crédits
25. Modification du tableau des effectifs
26. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
27. Budget principal – Provision pour risques et charges – Ajustement 28. Compte épargne temps – Convention de reprise – Mutation
29. Reprise de parcelles de la ZAC de Dornabas dans le domaine public communal 30. Aide à l’accession à la propriété – dispositif 2023
31. Dénomination de la promenade du port : Promenade Marino
32. Engagement de la procédure de déclaration d’utilité publique et demande d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’enquête parcellaire conjointe nécessaires au projet d’aménagement de la zone d’habitat de la Marjolaine Nord-Est