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Déliberation - Liste DCM 10 fevrier 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Bavelincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 10 fevrier 2026)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Famille,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
' 03 22 96 43 00 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Mardi 10 Février 2026
N° OBJET Vote
26/01/01 Finances - Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 Unanimité
26/01/02 Finances – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) -2026 Unanimité
26/01/03 Finances – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) –2026. Unanimité
26/01/04 Urbanisme – Demande de subvention DRAC et Conseil départemental Unanimité
26/01/05 Enfance Jeunesse Education – Tarification classe transplantée 2026 - Ecole primaire Au Bord de l’Ancre Unanimité
26/01/06 Finances – Tarification des cimetières Unanimité
26/01/07 Camping – Remboursement des cautions pour les badges d’accès Unanimité 26/01/08 Ressources Humaines – Contrat d’assurance des risques statutaires Unanimité
26/01/09 PETITE ENFANCE – Règlement intérieur de l’EAJE « Les Corbisous » Fiche annexe Tarification Unanimité
Publiée le 13 Février 2026
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE