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Arrêté - 2025 240 PM SAS Roger 9 rue du Marche prolonagtion
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Arrêté - 2022 1201 PM SAS Roger 36 avenue du Jaunay travaux
Arrêté - 2025 1457 PM SAS Roger 4 Raynaud travaux ravalement facade
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 1457 PM SAS Roger 4 Raynaud travaux ravalement facade)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
- Ville
de
SAINT
GILLES
9
.
:
,
AL
à
:
:
CROIX
DE
VIE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Compte
tenu
de
la
publication
Le
7
N0'
POLICE
MUNICIPALE
@
0251
55
29
55
FB/PR N°
2025 —1457-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
Rayman
rue
du
marché
et
rue
Cadou,
à
l’occasion
de
travaux
de
lavage
et
antimousse
dance
siant
lac
bruns
v
ennt
rénlie
nar
ls
CAC
Dhaor
aes
raçaaes
avalit,
IC
travaux
SULIL
réalisés
pat
1Q
SAS
IKUUYCI
«
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
là
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R411,21.1
et
R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière ;
Vu
la
permission
de
voirie
en
date
du
31
octobre
2025,
délivrée
par
la
ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie ; Vu
à
la
demande
de
la
SAS
Roger ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
du
stationnement
et
de
la
circulation
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
par
mesures
de
sécurité,
4
rue
Raynaud,
rue
du
marché
et
5
rue
Cadou,
à
l'occasion
des
travaux
de
travaux
de
lavage
et
antimousse
des
façades
avant,
les
travaux
réalisés
par
SAS
Roger
dont
le
siège
se
situe
—
ZI
La
Bégaudiére
-
Route
de
la
Roche
- 85800
ST
GILLES
CROIX
DE
VIE
;
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
lavage
et
antimousse
des
façades
au
4
rue
Raynaud,
rue
du
marché
et
5
rue
Cadou
nécessitent
un
empiétement
sur
la
chaussée
avec
la
mise
en
place
de
zones
de
chantiers
incluant
une
nacelle,
au
droit
des
maisons
pour
les
travaux,
ainsi
que
la
suppression
d'une
place
de
stationnement
sur
le
haut
du
parking
aux
Herbes
proche
de
la
rue
Raynaud.
Les
zones
de
chantiers
seront
délimitées
et
sécurisées
avec
des
cônes
K5a,
de
la
rubalise
et
des
panneaux
de
signalisations,
AK5
et
AK14,
coté
montant
et
descendant
de
es
de
chantiers,
le
temps
des
travaux.
tationnement
strictement
c
|
La
nuit,
la
nacelle
devra
stationner
sur
une
place
de
stationnement
sur
le
haut
du
parking
aux
Herbes
proche
de
la
rue
Raynaud,
Pour
le
stationnement
de
la
nacelle,
un
panneau
«
stationnement
gênants
»
devra
être
mis
sur
la
place
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit
dans
les
zones
de
chantiers
et
dans
les
zones
de
manœuvres
de
la
nacelle.
Le
camion
de
chantier
est
autorisé
excertionnellement
et
temporairement
à
stationner
sur
la
chaussée
pour
le
décharaement
et
le
chargement
du
matériel.
Il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
suivant
la
configuration
des
travaux,
compte-tenu
de
l'étroitesse
des
rues
et
de
leurs
sens
uniques.
Par
conséquent,
les
rues
sont
fermées
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
sauf
riverains,
si
et
seulement
si,
la
nacelle
est
obligée
de
bloauer
la
rue.
Dans
le cas
contraire,
les
travaux
seront
en
rétrécissement
de
chaussée
avec
les
panneaux
AK5,
AK3.Une
déviation
pour
les
piétons
sera
organisée
sur
le
trottoir
par
les
panneaux
réglementaires
ou
des
affichages
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
».
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux,
ainsi
que
mis
en
évidence
sur
le
pare-
brise
du
camion
de
chantier
quand
celui-ci
sera
en
stationnement
au
droit
de
la
maison
Information
importante
:
-
Les
mardis
Matin
et jeudis
matin,
jours
de
marchés,
il est
strictement
interdit
de
travailler
dans
la
rue
du
Marché
et
aux
abords
de
la
Place
au
marché
aux
Herbes.
La
zone
de
chantier
devra
être
sans
encombre,
obstacles
et
en
toute
sécurité,
la
veille
et
jours
de
marchés.
-
Par
mesure
de
sécurité,
pour
la
nuït,
la
nacelle
devra
stationner
sur
la
place
de
stationnement
sur
le
haut
du
parkina
aux
Herbes
proche
de
la
rue
Raynaud,
délimitée
et sécurisée,
avec
des
cônes
K5a
et
l'arrêté
affiché
sur
la
nacelle.
Mairie: 86, quai
de
la République
-
ss 80629- 85806
St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex- Téléphone:
02.51.55.79.79
- Télécopie: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
La
déviation
pour
la
rue
Raynaud
est
de
la
façon
suivante :
Rue
Torterue,
rue
Hippolyte
Chauviére.
Avertissement
:
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
3H
ou
un
affichage
«
piétons
prenez
le trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
-
La
SAS
Roger
devra
mettre
une
pré-signalisation
par
panneau
«
route
barrée
à
150
mètres
»,
à
l'intersection
rue
du
Port
Fidèle
et
rue
Raynaud,
pour
prévenir
les
riverains,
si
et
seulement
si,
les
travaux
sont
obligés
de
bloquer
la
rue,
étant
donné
que
celle-ci
est
en
sens
unique.
-
La
SAS
Roger
devra
mettre
un
panneau
signalisation
«
route
barrée
», à
l'intersection
rue
Raynaud
et
rue
du
Marché
et
rue
Cadou
et
place
Marché
aux
Herbes,
pour
prévenir
les
riverains,
si
et
seulement
si,
les
travaux
sont
obligés
de
bloquer
la
rue,
étant
donné
que
celle-ci
est
en
sens
unique.
Ces
prescriptions
sont
applicables
cinq
journées
dans
la
période
du
mercredi
12
novembre
2025
au
vendredi
21
novembre
2025,
suivant
la
météo.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux
et
des
dates
d'intervention. L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessifle
[à
partir
du
site
WWW .telerecours.fr.
s Techfiques
Municipaux,
le
L'Entrepreneur,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Servi
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
P.
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ufie-ar
est adressée.
ee
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 6
novembre
2025.