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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Wœlfling-lès-Sarreguemines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 27 03 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2026
Présents : PEIFER Fabien, KIRSCH Céline, RAUCH Gilbert, LASSERRE Ludivine, SIMON Hervé, BEHR Valérie, WEBER Michaël, ESCHENBRENNER Yannick,
PROBST Marie-Christine, DE ZORZI Daniel, WOLMER Ludovic, BARTHELEMY Magali, GUERRE Manon.
Absents excusés :
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. Fabien PEIFER, Maire
Secrétaire de séance : Mme Manon GUERRE
Ordre du jour Adopté Rejeté
1° Approbation des procès-verbaux des réunions du 13 février 2026 et
du 21 mars 2026.
Décision d’approbation des procès-verbaux des réunions du 13 février 2026
et du 21 mars 2026.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
2° Installation des commissions.
Désignation des membres des différentes commissions.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
3° Commission d’appel d’offres.
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
4° Commission communale des impôts directs (CCID).
Proposition de noms en vue de la constitution de la commission communale
des impôts directs.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
5° Commission Communale d’Action Sociale (CCAS).
Désignation des membres de la commission communale d’action sociale.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
6° Désignation du Correspondant Sécurité Routière.
Désignation du correspondant communal à la sécurité routière.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
7° Désignation du Correspondant Défense.
Désignation du correspondant communal à la défense.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
8° Désignation du correspondant et des délégués au CNAS.
Désignation de la correspondante et des délégués (élu et agent) au CNAS.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
9° Délégations du conseil municipal au Maire.
Délégations consenties par le conseil municipal au Maire.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
10° Indemnités de fonction des élus.
Fixation des taux des indemnités de fonction des élus.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
11° Octroi de subvention.
Octroi d’une subvention.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention ☒ ☐ 12° Finances – Provision pour impayés.
Constitution d’une provision pour couvrir le risque d’irrécouvrabilité de
certaines dettes locatives.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
13° Aire de jeux – Ajustement du plan de financement.
Modification du plan de financement pour l’aménagement d’une aire de
jeux.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
14° Achat de terrains.
Décision relative à l’acquisition de 3 terrains.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
15° Recrutement d’agents non titulaires pour remplacements, besoins
saisonniers ou occasionnels.
Autorisation donnée au Maire pour palier à des besoins ponctuels.
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
16° Divers et informations
Date d’affichage : 30/03/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 30/03/2026