Déliberation - 04 05 16 ODJ37

Documents similaires

Déliberation - 26 02 16 ODJ37

Déliberation - 16 11 12 ODJ37

Déliberation - 04 05 16 ODJ42

Déliberation - 04 05 16 ODJ41

Déliberation - CM24062010 ODJ37

Déliberation - 16 12 16 ODJ37

Déliberation - 04 05 16 ODJ43

Déliberation - 12+04+2019 ODJ37

Déliberation - 04 05 16 ODJ47

Déliberation - 23 06 16 ODJ37

Déliberation - 04 05 16 ODJ37 Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 04 05 16 ODJ37)Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Budget, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 mai 2016 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI quatre mai deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 avril 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Grégory BERNARD, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Sondès EL HAFIDHI à Jérôme AUSLENDER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS

Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Mme Géraldine BASTIEN, Mme Marion CANALES et M. Guillaume VIMONT arrivent pendant l’expression proposée par M. le Maire à chaque groupe politique, et relative à la tenue du Conseil Municipal du 29 avril 2016. Mme Patricia GUILHOT, au nom du groupe Front de Gauche – Place au peuple, demande une suspension de séance de 10 mn à M. le Maire qu’il accorde. M. le Maire suspend celle-ci à 18h47.

M. le Maire reprend la séance à 19h00, après avoir vérifié que le quorum est atteint. M. Guillaume VIMONT quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI. M. Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question n°8 et donne pouvoir à M. Jean-Christophe CERVANTES. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A, sans laisser de pouvoir. M. Louis COUSTES quitte la séance avant le vote du vœu A et donne pouvoir à Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE. Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu D sans laisser de pouvoir.----------------------------------------------------

Rapport N° 37

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

----------------------------------------------------

Un crédit de 52 600 € est inscrit au budget primitif 2016 en vue de l’attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations. A l’issue du précédent Conseil Municipal, le solde disponible est de 42 000 €.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une subvention aux dix sept associations suivantes :

CENTRE AGAPE

L’objet de l’association est de promouvoir toutes activités éducatives, sociales et culturelles sous forme de clubs de jeunes, cercles d'adultes, groupes de gymnastique volontaire, activités nouvelles, randonnées pédestres, conférences, visites guidées, dimanches d'accueil, club de lecture, sorties culturelles. Elle est en partenariat avec la banque alimentaire.

Budget annuel global de l’association : 109 824 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 350 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 350 €

Subvention proposée : 350 €

LES DIABLOTINS DE LA MARE

L’objet de l’association est de :

- organiser des fêtes ou des spectacles au sein de l’école

- favoriser et éventuellement financer des sorties éducatives, de divertissement et/ou sportives pour les enfants de l’école maternelle et élémentaire Georges Sand

- participer au financement de projets scolaires à la demande des enseignants et après accord du bureau - acquérir du matériel scolaire ou périscolaire

- favoriser la lecture et le goût de la lecture auprès des enfants de l’école.

Budget annuel global de l’association : 6 863 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

ZWIZZ ET COMPAGNIE

L’objet de l’association est de contribuer au développement social et culturel notamment par l'expression théâtrale, prioritairement sur le quartier de Croix de Neyrat.

Budget annuel global de l’association : 13 342 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 800 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 800 €

Subvention proposée : 800 €

ASSOCIATION KHMERE DE CLERMONT-FD (AKCF)

L’objet de l’association est de :

- créer des liens amicaux entre les Khmers résidants dans la région de Clermont-Ferrand - s’entraider et résoudre les problèmes

2- préserver la culture et la civilisation khmères

- collaborer avec tous les organismes contribuant au maintien et au développement du patrimoine culturel khmer et à la survie de la culture et de la civilisation khmères.

Budget annuel global de l’association : 2 840 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 500 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 500 €

Subvention proposée : 500 €

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA JEUNESSE AU PLEIN AIR DU PUY DE DOME- LA JPA 63 La Jeunesse au Plein Air est une confédération laïque d’organisations qui agit pour un projet de transformation sociale fondé sur des valeurs de laïcité, de solidarité et de citoyenneté. L’objet de l’association est de :

- Rendre effectif le Droit des Enfants et des Jeunes aux loisirs collectifs.

- Promouvoir les centres de vacances et de loisirs, la laïcité et une éducation à la Citoyenneté

Budget annuel global de l’association : 64 808 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 2 000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 2 000 €

Subvention proposée : 2 000 €

PARENTALITE AUTONOME RESPONSABLE ET ECLAIREE-NAITRE TOUT SIMPLEMENT (PARENTS)

L’objet de l’association est de permettre aux parents, futurs parents et professionnels d'accéder à une information exhaustive sur les sujets de la naissance et de la parentalité, mais aussi d’échanger des avis et expériences sur ce sujet.

Budget annuel global de l’association : 1 740 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1 000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1 000 €

Subvention proposée : 1 000 €

AMITIES AUVERGNE CHINE

L’objet de l’association est, dans le cadre de la législation en vigueur, d’affirmer et de développer les liens d’amitiés qui unissent Français et Chinois. Pour cela l’association travaille à la promotion des échanges culturels de toutes natures entre les pays et à la connaissance réciproque.

Budget annuel global de l’association : 4 234 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 230 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 230 €

Subvention proposée : 230 €

MONTFERRAND ACCUEIL ET LOISIRS

L’objet de l’association est de faire se rencontrer des personnes qui veulent s’initier à différentes activités de loisirs.

Budget annuel global de l’association : 2 109 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 800 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 800 €

Subvention proposée : 800 €

FOYER DE JEUNES ET D’EDUCATION POPULAIRE DIT AMICALE LAIQUE DE MERCOEUR

3L’objet de l’association est de mettre à la disposition de tous les moyens de développement d’activités éducatives, sociales et récréatives.

Budget annuel global de l’association : 6 997 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1 300 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1 300 €

Subvention proposée : 1 300 €

AMICALE LAIQUE FONTGIEVE

L’objet de l’association est la pratique d’activités physiques, sportives, de plein air, culturelles et scientifiques dans le cadre d’un fonctionnement démocratique et laïque.

Budget annuel global de l’association : 11 115 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1 300 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1 300 €

Subvention proposée : 1 300 €

AMICALE LAIQUE DU GROUPE SCOLAIRE NESTOR PERRET

L’objet de l’association est de défendre les principes de la laïcité et organiser diverses manifestations en vue de financer les différentes activités ou ateliers pour les élèves du groupe scolaire.

Budget annuel global de l’association : 44 019 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 13 600 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 900 €

Subvention proposée : 900 €

AMICALE LAIQUE JEAN MOULIN

L’objet de l’association est l’animation d'activités sportives et culturelles dans le cadre scolaire et périscolaire pour enfants et adultes ainsi que l’organisation de diverses manifestations.

Budget annuel global de l’association : 5 371 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 1 200 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 1 200 €

Subvention proposée : 1 200 €

ASSOCIATION DES LOCATAIRES DU RIVALY

L’objet de l’association est de resserrer les liens de solidarité entre les locataires et les habitants des cités environnantes, ainsi que de grouper, d’aider, de gérer et défendre les intérêts moraux et matériels des membres de l’association.

Budget annuel global de l’association : 1 356 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 250 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 250 €

Subvention proposée : 250 €

RADIO CAMPUS CLERMONT-FERRAND

L’objet de l’association est la gestion du fonctionnement d’une radio libre et associative (catégorie A) en Auvergne.

Budget annuel global de l’association : 144 762 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 22 000 € par la DAJL

Subvention sollicitée pour 2016 : 12 100 €

Subvention proposée : 12 100 €

4GENEPI

L’association œuvre en faveur du décloisonnement des institutions carcérales par la circulation des savoirs entre les personnes incarcérées, le public et ses bénévoles.

Budget annuel global de l’association : 636 956 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 3 000 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 3 300 €

Subvention proposée : 3 300 €

MUSIQUE D'AUJOURD’HUI A CLERMONT/MUSIQUES DEMESUREES L’objet de l’association est la diffusion par tous les moyens, en particulier des concerts, de toute œuvre musicale.

Budget annuel global de l’association : 191 779 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 12 000 € par la Direction de la Culture Montant accordé en 2015 par la DAVA : 0 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 3 300 €

Subvention proposée : 3 300 € par la DAVA

COLLECTIF REGIONAL D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE EN AUVERGNE (CREEA)

L’objet de l’association est de promouvoir et développer l'éducation à l'environnement et au développement durable en Auvergne. Pour ce faire, elle se donne pour mission :

- d’organiser, de développer et animer un réseau d’acteurs de l’EEDD

- d’identifier, de valoriser, de mutualiser et renforcer les compétences professionnelles des éducateurs à l’environnement et au développement durable

- d’animer un espace territorial de concertation et de promouvoir l’EEDD dans l’élaboration et la mise en œuvre de politiques publiques

- de coordonner et d’initier des actions régionales innovantes en EEDD

- d’accompagner et de promouvoir les initiatives en EEDD

- de développer tous les moyens appropriés pour informer, sensibiliser, former et éduquer des citoyens concernés et responsables de leur environnement.

Budget annuel global de l’association : 345 956 €

Montant accordé par la Ville en 2015 : 0 €

Subvention sollicitée pour 2016 : 3 300 €

Subvention proposée : 3 300 €

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 25 mai 2016

Pour le Maire et par délégation,

5L’Adjoint,

Philippe BOHELAY

6