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Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 00h51 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 Convoc 10 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
Objet : Convocation Maleville,
Le 26/02/2026
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) d'assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lié
Le 10/03/2026 à 19H00
à la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
1.
2.
Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 19/01/2026,
5) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 26/01/2026,
4.
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NN
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9.
Vote du Compte Financier Unique de la Commune.
Affectation du résultat de fonctionnement de la Commune
Vote du Compte Financier Unique de l'Assainissement
Vote du Compte Financier Unique du Lotissement
FINANCES : Révision libre de l'attribution de compensation 2026
Subventions : Demande exceptionnelle USPA
10. Reconstruction Salle des Fêtes : Révision du plan de financement
11. Intégration des parcelles K1304 et K1306 dans le domaine public
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Fabienne SALESSES.
MAIRIE DE MALEVILLE - 15, place de L'Eglise — 12350 MALEVILLE tél. : 05.65.29.30.20 — contact@maleville.fr
SIRET 211 201 363 00010