Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 03 Convoc 10 03
Procès Verbal - 2026 03 Convoc 10 03
Ordre du Jour - 2026 04 Convoc Aff 20 03
Ordre du Jour - Convoc Aff 10 07
Ordre du Jour - 2026 04 Convoc Aff 20 03 2
Déliberation - 2023 Convoc Aff 30 10
Déliberation - 2023 Convoc Aff 30 10
Ordre du Jour - 2023 Convoc Aff 27 03
Procès Verbal - 2026 07 Convoc Aff 06 07
Ordre du Jour - 2023 Convoc Aff 27 03
Procès Verbal - 2026 03 Convoc Aff 10 03
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 Convoc Aff 10 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA LE 10/03/2026
à 19h00 à la salle de réunion de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal
2.Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 19/01/2026
3.Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du
9.
26/01/2026
Vote du Compte Financier Unique de la Commune
Affectation du résultat de fonctionnement de la Commune
Vote du Compte Financier Unique de l'Assainissement
Vote du Compte Financier Unique du Lotissement
FINANCES : Révision libre de l'attribution de compensation 2026
Subventions : Demande exceptionnelle USPA
10. Reconstruction Salle des Fêtes : Révision du plan de financement
11. Intégration des parcelles K1304 et K1306 dans le domaine public
Questions diverses
Le Maire,
Fabienne SALESSES.