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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Autreville-sur-Moselle.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
oi
DOSSIER
D'APPROBATION
Document
conforme
à
celui
annerr.
à
la
délibération
du
conseil
municipat
:
1 02006
APPROBATION
DE
LA
RÉVISICR
du
plan
local
d'urbanisme
Le
Maire,
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
POUR
LA
COMMUNE
D'AUTREVILLE-sur-Moselle
É®
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
m
Commune
d'AUTREVILLE-sur-Moselle
Avril
2006 Autreville-sur-Moselle,
commune
implantée
sur
la
rive
droite
de
la
Moselle,
bénéficie
d'une
bonne
accessibilité
par
le
biais
de
l'autoroute
A31
(axe
Nancy-Metz)
et
présente
un
cadre
de
vie
agréable.
Ces
atouts
entraînent
une
pression
foncière
croissante
que
les
élus
ont
pour
objectif
de
maîtriser
afin
d'assurer
un
équilibre
entre
développement
et
protection
des
milieux
naturels
et
paysagers.
Par
ailleurs,
les
élus
souhaitent
maintenir
l'offre
de
loisirs
existante
et
permettre
leur
développement.
Un
Plan
de
Prévention
des
Risques
(P.P.R.)
concernant
les
mouvements
de
terrain
a
été
approuvé
le
24
mars
2004
sur
la
commune.
En
effet,
appartenant
au
secteur
"Moselle
rive
droite"
s'étendant
de
Custines
à
Vittonville,
Autreville-sur-Moselle
se
situe
dans
un
contexte
géologique
et
topographique
propice
aux
mouvements
de
terrain.
Ce
dernier
a
motivé
la
prescription
de
ce
P.P.R..
Par
conséquent,
une
grande
partie
des
orientations
est
largement
déterminée
par
la
définition
de
zones
d'aléa
fort,
moyen
et
faible
en
fonction
du
risque
encouru
induisant
des
consignes
à
mettre
en
œuvre
pour
chaque
zone.
Une
servitude
de
zones
submersibles
liées
à
la
présence
de
la
Moselle
grèvant
le
territoire
d'Autreville-sur-Moselle
est
intégrée
dans
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme. Sur
la
base
de
l'analyse
de
l’état
initial
du
site
et
du
diagnostic
socio-économique,
la
municipalité
a
défini
plusieurs
objectifs
qui
forment
l’ossature
de
la
stratégie
d'aménagement
et
de
développement
communal.
Ces
objectifs
s’articulent
autour
de
cinq
grands
thèmes :
&
UN
DEVELOPPEMENT
RESIDENTIEL
MESURE
ET
COHERENT
&
LA
PRESERVATION
DU
CADRE
DE
VIE
ET
L'AMELIORATION
DU
FONCTIONNEMENT
URBAIN
$
LA
VALORISATION
DE
L'OFFRE
DE
LOISIRS
&
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DU
PAYSAGE
&
LA
PERENNISATION
DE
L'ACTIVITE
AGRICOLE
Ces
choix
constituent
les
options
fondamentales
des
élus
pour
le
devenir
de
leur
commune. PRINCIPES
OBJECTIFS
TRADUCTION
DANS
LE
P.L.U.
UN
DEVELOPPEMENT
RESIDENTIEL
MESURE
ET
COHERENT
-
Rechercher
des
extensions
urbaines
en
tenant
compte
des
différentes
contraintes
affectant
le
territoire
communal
afin
d'assurer
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes. Localisation
des
futurs
quartiers
dans
les
sites
les
moins
vulnérables.
-
Maîtriser
Île
rythme
de
développement
en
hiérarchisant
l'ouverture
des
zones
d'extension.
-
Tenir
compte
de
l'échelle
du
village.
La
commune
envisage
la
réalisation
d'environ
3
logements
ar
an.
-
Création
d'une
zone
d'urbanisation
future
(zone
1AUj)
au
lieu-dit
"Les
Chenevières",
secteur
présentant
un
aléa
faible.
Situé
proche
du
tissu
ancien,
l'aspect
du
village
et
de
ses
extensions
apparaîtra
groupé.
-
Extension
de
la
zone
1AUj
au
lieu-dit
«Au
Sorbier»,
secteur
présentant
un
aléa
faible.
-
Création
de
deux
zones
ZAUj
afin
d'induire
un
développement
harmonieux
n'entraînant
pas
de
création
de
nouveaux
équipements
qui
pourraient
s'avérer
obsolètes
à
moyen
terme.
-
Dimensionnement
des
zones
:
les
zones
1AU
pourront
accueillir
un
potentiel
de
45
parcelles. PRINCIPES
OBJECTIFS
TRADUCTION
DANS
LE
P.L.U.
LA
PRESERVATION
DU
CADRE
DE
VIE
ET
L'AMELIORATION
DU
FONCTIONNEMENT
URBAIN
- Conserver
la
qualité
architecturale
du
village.
-
Améliorer
le
cadre
de
vie
et
assurer
un
meilleur
fonctionnement
urbain.
-
Instauration
de
règles
architecturales
particulières
afin
de
respecter
les
volumes,
les
alignements
de
façades
et
les
décrochements
dans
les
zones
UA.
-
Création
d'un
espace
paysager
et
d'un
aménagement
du
carrefour
RD40/Grande
Rue
afin
d'assurer
une
bonne
sécurité
routière
et
d'embellir
l'entrée
du
village.
LA
VALORISATION
DE
L'OFFRE
DE
LOISIRS
-
Permettre
le
développement
du
potentiel
existant
sur
la
commune.
-
Création
d'un
secteur
UAlÏj
où
les
constructions
et
installations
liées
à
l’activité
existante
sont
autorisées.
- Création
d'un
secteur
3NI
lié
à
la
présence
d'étangs
et
d'une
base
de
voile
dans
la
boucle
de
la
Moselle
où
l'on
autorise
les
équipements
sportifs
et
de
loisirs.
Ce
secteur
se
situant
dans
la
zone
submersible
de
la
Moselle,
les
autorisations
d'occupation
du
sol
sont
soumises
à
l'avis
des
services
de
la
Navigation. PRINCIPES
OBJECTIFS
TRADUCTION
DANS
LE
P.L.U.
-
Protéger
le
cadre
naturel
et|-
Création
de
zones
2N
(jardins
et
vergers)
autorisant
paysager
du
ban
communal.
uniquement
les
abris
de
jardin
afin
de
préserver
ces
espaces.
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNNEMENT
ET
DU
- Classement
de
la
forêt
en
zone
naturelle
1N
afin
de
protéger
PAYSAGE
:
le
caractère
de
la
zone
en
autorisant
uniquement
les
constructions
liées
à
l'exploitation
et
à
l'entretien
de
la
forêt.
-
Création
d'une
zone
AN
correspondant
à
un
point
d'eau
-
Préserver
les
ressources
en
eau
alimentant
la
commune.
potable.
LA
PERENNISATION
DE
-
Maintenir
l'activité
agricole
en|-
Classement
des
terres
agricoles
en
zone
A.
L'ACTIVITÉ
AGRICOLE
délimitant
un
espace
exclusivement
réservé
à
l'agriculture.