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Convocation - Convocation++CM++du+30 03 2026+ signé
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Beuvron-en-Auge.
Lien du pdf (Convocation - Convocation++CM++du+30 03 2026+ signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
BEUVRON en AUGE, le 25-03-2026
® Les Plus Beaux Villages MAIRIE de BEUVRON en AUGE de Fance*
CONVOCATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : lundi 30 mars à 17h30
- Désignation du Secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des séances des 9 février et 22 mars 2026
Projets de délibération
- Délégations du Conseil municipal au Maire, en application de l'article L. 2122-22 du Code général des Collectivités territoriales
- Détermination des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire, en application des articles L. 2123-24 et L. 2123-23 du Code général des Collectivités territoriales
- Constitution des Commissions du Conseil municipal : nombre, dénomination et composition - Désignation de deux délégués titulaires et d'un délégué suppléant du Conseil municipal au Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de Beaufour-Druval
- Désignation de deux délégués titulaires du Conseil municipal au Syndicat départemental d'Énergies du Calvados (SDEC)
- Désignation du représentant du Conseil municipal au Comité des Fêtes de Beuvron-en-Auge - Droit à la formation des membres du Conseil municipal
- Occupation du domaine public de la place Michel Vermughen et de la rue des Haras par les exploitants ou gérants d'activité de restauration et de service de boissons pour la période du ler mai au 30 septembre 2026
- Mise en place du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) pour le Personnel communal
- Embauche d'un agent d'entretien pour la période du ler avril au 31 octobre 2026 - Acceptation d'un don à la Commune
Communications diverses
- Point sur l’activité de N.C.P.A et la mise en place de la nouvelle mandature au sein de la Communauté de Communes
- Propositions d'engagement de dépenses
- Questions diverses
Le Maire. ke ke ke ke ke
Pouvoir {à détacher si présence impossible)
Je soussigné Ne peut être
.Et donne pouvoir à
Pour me représenter et voter.
présent ( e) à la réunion du Conseil Municipal du
Beuvron en Auge, le,
Bon pour pouvoir et signature.