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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Le lundi 30 mars 2026
à 20h SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
1. Autorisation présence secrétaire générale de Mairie aux séances du Conseil Municipal 2. Approbation du CFU
3. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
4. Création des commissions municipales et désignation de leurs membres 5. Création et désignation des membres groupe de travail « chemin des Fontaines » 6. Création et désignation des membres du groupe de travail « aménagement bas du village » issu de la commission « urbanisme- cadre de vie »
7. Création et désignation des membres du groupe de travail « travaux – cour école du bas » issu de la commission « urbanisme- cadre de vie »
8. Désignation de deux délégués du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID) 9. Désignation des électeurs pour composition du Comité Syndical (SDED) 10. Désignation de deux délégués titulaires et un délégué suppléant : Syndicat Intercommunal de Gestion Mutualisée de l’Assainissement (SIGMA)
11. Désignation d’un délégué élu et agent au Comité National d’Action Social (CNAS) 12. Autorisation signature devant notaire pour achat des parcelles ZN 115, ZN 117 ZN119 - commune de Chabrillan / SNCF
13. Autorisation de signature de l’acte administratif pour échange de parcelles : commune de Chabrillan / M. Coursange
14. Autorisation de signature de l’acte administratif pour échange de parcelles : commune de Chabrillan / M.Faure
15. Approbation avis technique du CST (Comité social territorial) – RIFSEEP agent
QUESTIONS DIVERSES
- PPMS école
- Projet NATRAN
- Travaux cimetière
- Enquête publique installation ICPE M. Loic BOUCHET Fait-le : 26/03/2026 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan – POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h00, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature
Marie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr