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unknown - Communauté de communes - Warndt - 08022024 liste des deliberations votees 73
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - 08022024 liste des deliberations votees 73)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 8 février 2024 à 18:30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Publiée et affichée le 14 FÉVRIER 2024
1 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
08022024_D_1 - Adoption du procès-verbal
du conseil communautaire du 14 décembre
2023
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
2 STATUTS 08022024_D_2 - Validation de la
modification des statuts du SMIASB
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
3 FINANCES 08022024_D_3 - Débat d'orientation
budgétaire 2024
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
4 MARCHES 08022024_D_4 - Marchés pour l’entretien des avaloirs et des réseaux et ouvrages
d’assainissement de la Ville de Creutzwald
gérés pour la CCW et ceux des communes
membres gérés par le Syndicat Mixte
Intercommunal d’Assainissement Sud de la
Bisten - Groupement de commandes
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
5 MARCHES 08022024_D_5 - Etude de structuration des compétences Assainissement et Eau
Potable
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
6 MARCHES 08022024_D_6 - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de
la santé - Marché de travaux relatifs à
l'aménagement de voies cyclables sur le
territoire de la CCW
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
7 MARCHES 08022024_D_7 - Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux
divers sur les réseaux d’eau de la Ville de
Creutzwald, les réseaux d’assainissement de
la Communauté de Communes du Warndt
(CCW) et les réseaux d’assainissement des
communes membres du Syndicat Mixte
Intercommunal d’Assainissement Sud de la
Bisten (SMIASB) - Groupement de
commandes
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
8 MARCHES 08022024_D_8 - Marché de fourniture de vêtements de travail - groupement de
commandes
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
9 MARCHES 08022024_D_9 - Marché pour la fourniture d’une benne à ordures ménagères avec
porteur et lève-conteneur
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE 10 MARCHES 08022024_D_10 - Adhésion à la Centrale d’Achat de MOSELLE FIBRE
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
M. Jean-Paul DASTILLUNG,
Président de la CCW, a quitté
la séance pour la
présentation de ce point et
n'a pas assisté au débat et au
vote.
11 ENVIRONNEMENT 08022024_D_11 - Modification de la régie de recette du service Environnement
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
12 ASSAINISSEMENT 08022024_D_12 - Adhésion à l'ASCOMADE (Association des Collectivités pour la
Maîtrise des Déchets et de
l'Environnement)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
13 RESSOURCES HUMAINES 08022024_D_13 - Modification du tableau des effectifs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 POLITIQUE DE LA VILLE 08022024_D_14 - Nouvelle génération de Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements
Quartiers 2030" - Autorisation de signature
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
15 POLITIQUE DE LA VILLE 08022024_D_15 - Avenants aux
conventions d'abattement de la taxe
foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 MOBILITE 08022024_D_16 - Plan de Mobilités
simplifié et innovations en matière de
mobilités
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
17 MOBILITE 08022024_D_17 - Pistes cyclables - Plan de financement et budget prévisionnel
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
18 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
08022024_D_18 - Hôtel d'entreprises du
Warndt - Modification du règlement
d'occupation et des conditions d'utilisation
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
19 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
08022024_D_19 - Participation financière
au spectacle Mine "Des lampes dans la
nuit"
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
20 DIVERS ET COMMUNICATIONS - Divers et Communications