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Conseil Municipal - 2017 56 Modification de la composition du Conseil dAdministration du CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 56 Modification de la composition du Conseil dAdministration du CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
2617-87
COMMUNE
DE
GCRIÉZIEU
LA
VARENKNE
BELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DE
DOUZE
MAÏ
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
De
6 de
8e Nr of
6 de
8
edf
2
20 de Ne
0
re
2
do
ee
Re
6 de
Pb
L'AN
DEUX
MIL
DHX
SÈCT
Lè
FT
mai
Sous
Er présidence
de
M,
Bernard
ROMEER,
Maire,
Qt
siégé
: Mesdames
Béatrice
HOULANGE,
Monis
FAYOLLE,
Stéfania
FLORY,
Geneviève
D'ARNIER,
Sylvie
SERDON,
Laurence
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Murielti
PERRIER,
Anne. Virginie
POUSSE,
Cisudine
ROCHE, ,
Eprilie
SOLLIER,
Renée
TORRES,
ef
Messieurs,
Erix
BÉSSENAY,
deun-Marc
CHAPPAZ,
Jean-Claude
CORBIN,
Gérard
CROVET,
Jean
Lie
BUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOLCERQUX,
Pierre
GRATALAQUE,
Jacques
MEILHON,,
Hugucs
JÉANTET,
Mario
SCARNA.
Pouvairs
: Patrick
BOUVET
donne
pouvair
à Jncques
FÜORAT,
Eliane
RERTES
donne
pouvoir
à Facques
MÉILEHON,
Bernard
GUY
danne
pouvoir
à
Hugues
FRANTET,
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvir
à
Renéc
TORRES.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Stéfanie
FLORY
NOMBRE
DE
CONSEELLERS
MUNICIPAUX
élue
s 29
NOMBRE
RE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 4
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MURECIPAUX
représentés
: 4
NOMBRE
DE
CONSEILLER
ABSENT
Non
représenté
: 1
CONVOCATION
EN
DATE
: G4
msi
2017
DATE
EAFFICHAGR :
29/05/2617
GBIET
:
Modification
de
a
composition
du
Conseil
d'Admiairation
du
Centre
Communale
d'Action
Sociale
nn
nranainnnannnnna
ans
rennes
MEET
E 7756
Vues
dispositions
du
Code
de
lochon
sociale
st
des
familles
notomment
lorticte
L
Pace
front
lo
composition
du
Corel
d'acministration
du
CAS
:
Considérant
l'intérét
pour
le
Centre
Communal
d'Action
$aciale
au
vu
de
développement
des
aotivités
et
services
proposés
por
celui-ci
{mise
en
avant
du
soutien
aux
séniors,
dispositifs
d'aides
ouorés
de
le
ponuiation.
}
le
COAS
propose
:
-
Re
porter
à
6 le nombre
de
membres
élus
qu
sein
du
conseil
d'administration.
-.
Dftque
le cormeil
d'Administration
comportera
an
nombre
égat
8 membres
non-glus
[qui
porticibent
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
où
de
développement
sochi
menées
dans
là comrime.)
Qui
l'exposé
ce
Monsieur
là
Müiré,
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
AVOIR
CELIBERE
FAR
:
28
VOIX
|
FOUR
O VOIX
CONTRE
D VOIX
ABSTENTION
+
DÉCIDE
porter
à
&
le
nombre
de
membres
és
au
sein
du
conseil
d'acdroinistroon,
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170512-201756_201756-DE Reçu le 29/05/2017 2017-88
-
DIT
que
le
conseil
d'Administration
comportera
en
nombre
égal
6 membres
non-élus
(qui
participent
à
des
actions
de
prévention,
d'animation
ou
de
développement
social
menées
dans
la
commune.)
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170512-201756_201756-DE Reçu le 29/05/2017