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Document publié le Mercredi 25 janvier 2017 par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 01 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Compte rendu du Conseil du 25 janvier 2017
Le Maire rappelle le contexte de trois délibérations concernant le PLU.
Délibérations :
- Adaptation à apporter au projet de PLU après enquête publique : le Maire refait rapidement l’historique de la démarche et lit au Conseil la délibération. Il reprend les modifications imposées sur les zones U (anciennement NB) à Lombret Est, à Planchatel Ouest et au Chatelard/Berlodiaire ainsi que les autres modifications mineures (reprises dans le texte du projet).
- Approbation du PLU : le Maire lit le projet de délibération.
- Droit de Préemption urbain : le Maire lit le projet de délibération concernant les zones U et AU.
Renoncement au DPU (Droit de Préemption Urbain) sur une maison en vente lotissement La Vigneraie appartenant à M. KERDONCUFF.
- Ces délibérations sont acceptées à l’unanimité.