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Conseil Municipal - Liste rapports 15122022
Conseil Municipal - 01 Liste CM 29 06 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Liste CM 29 06 2023)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des rapports au conseil municipal du 29 juin 2023
Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 avril 2023 et du 9 juin 2023,
2023-030 Logement : Reprise du patrimoine détenu par Valdevy sur la commune du Kremlin-Bicêtre et mise en place de la nouvelle gouvernance de KBH coopérative HLM :
A- Approbation du pacte d’associés de contrôle conjoint concernant la SCIC HLM « KBH coopérative HLM » ; B- Représentation de la ville au sein des instances de la SCIC HLM « KBH coopérative Habitat » ; C- Souscription de 15 270 parts sociales au capital de la SCIC HLM « KBH coopérative HLM » ;
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2023-031 Rapport d’activités 2022 des services publics de la ville du Kremlin-Bicêtre Rapporteur : Jean-François DELAGE
2023-032 Finances : Election d’un président de séance pour l’adoption du compte administratif 2022 Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-033 Finances : Adoption du compte administratif 2022
Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-034 Finances : Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022 Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-035 Finances : Présentation du compte de gestion 2022
Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-036 Finances : Affectation des résultats de l’exercice 2022 Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-037 Finances : Adoption du budget supplémentaire 2023
Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-038 Finances : Approbation du nouveau mode de calcul du quotient familial
Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-039 Finances : Fixation des taxes et tarifs pour l’année 2023 Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-040 Finances : Utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) 2022 Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-041 Finances : Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-042 Finances : Règles et durées d’amortissement du budget annexe marché forain Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-043 Finances : Adhésion de la ville à l’association ACPUSI Rapporteur : Jean-Philippe EDET
2023-044 Urbanisme : Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Rossel - Leclerc Rapporteur : Frédéric RAYMOND 2023-045 Urbanisme : Projet de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Rossel – Leclerc – Approbation du dossier de création
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2023-046 Commerce : Attribution d’une subvention municipale à l’Association BIOCYCLE pour la collecte et la redistribution des invendus alimentaires consommables du marché forain Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2023-047 Préemption commerciale : Rétrocession du bail du local situé 17 rue du Général Leclerc Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2023-048 Habitat : Approbation d’une convention de délégation de réservation de 40 logements entre la ville du Kremlin-Bicêtre et le bailleur CDC Habitat
Rapporteur : Christine MUSEUX
2023-049 Habitat : Habitat – Porter à connaissance du bilan 2022 des permanences de l’agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val-de-Marne
Rapporteur : Christine MUSEUX
2023-050 Vie associative : Attribution de subventions aux projets d’associations – Exercice 2023 Rapporteur : Elsa BADOC
2023-051 Restauration municipale : Candidature à l’appel à projets « Restauration collective bio et locale » de la MGP.
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2023-052 Sports : Attribution complémentaire de subventions aux associations sportives locales – Exercice 2023
Rapporteur : Sidi CHIAKH
2023-053 Culture : Attribution complémentaire de subvention à l’Association de Développement des Activités Socioéducatives (ADASE) – Exercice 2023
Rapporteur : Anissa AZZOUG
2023-054 Culture : Règlements intérieurs de l’artothèque et conventions de prêt Rapporteur : Anissa AZZOUG
2023-055 Ressources humaines : Possibilité d’indemnisation de jours crédités sur le Compte Epargne Temps (CET)
Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-056 Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-057 Ressources humaines : Autorisation de création d’un poste de travailleur social Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-058 Ressources humaines : Autorisation de création d’un poste de chargé de mission Santé/Handicap Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-059 Ressources humaines : Autorisation de signer le contrat de Directeur de la Démocratie Locale H/F Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
2023-060 Ressources humaines : Autorisation de signer le contrat de Responsable Communication H/F Rapporteur : Jean-Luc LAURENT
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.