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Conseil Municipal - 01 Liste CM 19 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 Liste CM 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liste des rapports au Conseil municipal du 19 février 2026
Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2025.
_______________
2026- 001_Assemblée – Installation d’un nouveau Conseiller municipal Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-002 _Culture - Convention avec la copropriété pour la fresque square Victor Hugo Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-003_Habitat/Logement - Porter à connaissance du bilan 2025 des permanences de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) du Val de Marne
Rapporteur : Anissa AZZOUG
2026-004_Habitat/Logement – Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) du Val de Marne – Année 2026 Rapporteur : Anissa AZZOUG
2026-005 _Ressources humaines – Institution d’un régime d’astreinte et des indemnités d’intervention des agents communaux de la ville du Kremlin-Bicêtre
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-006_Ressources humaines – Institution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires au profit des agents territoriaux de la Ville du Kremlin-Bicêtre Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-007_Ressources humaines – Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) des agents territoriaux – Mise en œuvre au 1er janvier 2026 Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-008_Ressources humaines – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds et cumul avec le RIFSEEP Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-009_Ressources humaines – Approbation de Conventions avec le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2026-010_Aménagement - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la promesse de vente relative à la cession des parcelles M198 et M200, sise 167, rue Gabriel Péri, nécessaires à la réalisation des opérations immobilières de l’îlot C de l’opération d’aménagement de l’Entrée de Ville sud-ouest (EVSO) Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2026-011_Habitat/Finances – Modification concernant la garantie d’emprunt d’un montant total de 13 388 898 € contracté auprès de la CDC par SEQENS
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2026-012_Patrimoine - Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : GOUPIL Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2026-013_Patrimoine - Autorisation de sortie de l’inventaire du véhicule suivant : RENAULT MASCOTT Rapporteur : Frédéric RAYMOND
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.