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Déliberation - 1 Decision modificative n1 au budget lotissement la Grange Boireau 2018
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Lien du pdf (Déliberation - 1 Decision modificative n1 au budget lotissement la Grange Boireau 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
MUEUE
Confolens
E FRANCAISE
ju
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
—————
2
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>>>D>>D>DD>DD>DDD>D>DD>D>DDDDDDD>DDDDDD>D>DDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipai
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
45
Excusés-Absents
: 12
Délégations
:
06
Date
de
Convocation:
24
avril
2018
Date
d'affichage
:
24
avril
2018
Le
2 mai
deux
mil
dix-huit
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
24
avril
2018,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
GAUETIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
POINTIER
Emeric,
Conseillers
Municipaux,
Excusé({e)s
/ Absent(e)s:
M.
BOOB
Frédéric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
DEVAINE
Colette,
M,
GOWEAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
, M.
MASDOUMIER
Pascal,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Délégations
:
M.
BOOB
Frédéric
à Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PONTCHARRAUD
Michel
à M
GAULTIER
Emmanuel,
M.
DEMONT
Jean-Michet
à M
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
DEVAINE
Colette
à M
PAULET
Didier,
M.
GOWELAND
James
à M
DUPRÉ
Jean-Noël,
M.
LASCAUX
Laurent
à M
DESBORDES
Pierre
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2018/05/02 N°01
1
Finances
- Décision
modificative
n°1
au
budget
lotissement
la
Grange
Boireau
2018,
Monsieur
le Maire
explique
que
cette
délibération
est
destinée
à reprendre
le résultat
de
l'exercice
antérieur
de
12
168.50€
afin
d'éviter
toute
anomalie
comptable
lors
de
la clôture
du
budget.
Cette
décision
réaiuste
les
crédits
inscrits
au
budget
primitif
2018
et s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
sans
recours
à des
financements
complémentaires.
Les
principales
évolutions
budgétaires
sont
présentées
ci-dessous
:
AR
PREFECTURE
2018_05_02_01-DE
Sens
Section
Chap
Art.
Op
Objet
Montant
D
l
16
16871
OPFi__
État
et établissements
nationaux
12.168,50
D
F
042
71355
Variation
des
stocks
de
terrains
12.168,50)
aménagés
total
24.337,00
i
Î
COMPTES
RECETTES
|
Sens
Section
Chap
Art.
Op
Objet
Montant
R
L
040
3555
OPFI
_|Terains
aménagés
12.168,50
R
F
002
002
Résultat
d'exploitation
reporté
12.168,50
total
i
!
24.337,00
Au
vu
de
ces
éléments,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
d'approuver
cette
décision
modificative
n°1
au
budget
lotissement
la Grange
Boireau
2018.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à Funanimité
:
+ APPROUVE
cette
décision
modificative
n°1
au
budget
lotissement
la Grange
Boireau
2018.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
lel3
mai
2018
Jean-Noël
DUPRÉ
2
Maire
de
Confolens
ie)