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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h53 par la commune de Villers-Bretonneux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour Publication cm du 09.04.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
RE P U BL IQ U E F R AN Ç AI S E
Commune de Villers -Bretonneux
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 9 avril 2026 à 18 heures 00 minute - Salle du Conseil –
ORDRE DU JOUR
Les questions seront examinées selon l’ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Liste des délibérations qui seront examinées lors de la séance :
Délibération
N° Objet de la Délibération
1 01-20260409 Mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux au profit du Département de la Somme - Autorisation de signature de la convention
2 02-20260409 Dénomination de voie rue Sire John Monash - Lotissement d'activités la nouvelle fabrique
3 03-20260409 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
5 04-20260409 Tableau des effectifs au 02 avril 2026
6 05-20260409 Désignation délégués SI Alençons
7 06-20260409 Désignation délégués de TE80 - Territoire d'Energie Somme
8 07-20260409 Désignation délégués au conseil d'administration du Collège Jacques Brel
9 08-20260409 Désignation délégués au conseil d'école primaire Saint Exupéry et Victoria
10 09-20260409 Désignation délégués au conseil d'école de l'école maternelle Le Petit Prince
11 10-20260409 Désignation délégué à l'ABA - l'association bretonvilloise d'animation
12 11-20260409 Désignation délégué CNAS
13 12-20260409 Commissions permanentes
14 13-20260409 Commission d'Appel d'Offres
15 14-20260409 Admission en non-valeur de créance éteinte
16 15-20260409 Mise en place de la fongibilité des crédits en M 57 en section de fonctionnement et d’investissement
17 16-20260409 Provision pour risques et charges de fonctionnement courant (Compte Epargne Temps)
18 17-20260409 Subvention de fonctionnement CCAS
19 18-20260409 Subvention de fonctionnement pour sorties scolaires
20 19-20260409 Taux de fiscalité 2026
21 20-20260409 Création d'un emploi
22 21-20260409 Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville et du CCAS de Villers-Bretonneux 23 22-20260409 Budget primitif
24 23- 20260409 Désignation des délégués au conseil d'administration du centre communal d'action social CCAS
25 24-20260409 Prise de compétence de l'animation culture par la CCVS
Affiché et diffusé le : 03 avril 2026 Le Maire,
Bruno VAQUEZ