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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Villers-Bretonneux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du Jour Publication cm du 10.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 décembre 2025 à 18 heures 30 minutes - Salle du Conseil — ORDRE DU JOUR
Les questions seront examinées selon l’ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2025.
2. Communication sur les décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil Municipal.
Informations diverses
Liste des délibérations qui seront examinées lors de la séance :
Délibération N° Objet de la Délibération
3 01-20251210 Tarifs de l'Accueil de Loisirs des Mineurs (ACM) au 01.01.2026
4 02-20251210 Montant de rémunération des animateurs au 01.01.2026
Adoption du rapport annuel 2024 sur l'assainissement collectif (service délégué
par la CCVS à la société SUEZ EAU France.
Autorisation d'engager liquider et mandater ds dépenses d'investissement
jusqu'au BP 2026
Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et
immobilisations en M57
5 03-20251210
6 04-20251210
7 05-20251210
8 06-20251210 Contrats d'assurance des risques statutaires
Affiché et diffusé le : 04 Décembre 2025
Le Maire,
Didier Dinouard