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Compte-Rendu - Compte rendu 25 mars 2008
Document publié le Mardi 25 mars 2008 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 25 mars 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 25 MARS 2008 CONSEILLERS EN EXERCICE : 35 PRESENTS : 27
ABSENTS : 8
POUVOIRS : 6
VOTANTS : 33
L’an deux mil huit le vingt cinq Mars à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Jorge DOS SANTOS, Madame Maryse DOUTRELANT, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Monique BELLAS, Monsieur Paul BADRI.
POUVOIRS DE : M ONSIEUR ANDRE BOYER A MONSIEUR JEAN-F RANÇOIS ONETO MADAME F RANÇOISE FLEURY A MADAME JOSYANE MELEARD
MADAME CHANTAL BOURLON A MADAME ANNE-M ARIE CADART
MONSIEUR F REDERIC MARCOUX A MONSIEUR PASCAL FROUIN
MADAME M ONIQUE BELLAS A MONSIEUR DOMINIQUE LEBRETON
MONSIEUR PAUL BADRI A MONSIEUR CHARLES KLINZING
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, Monsieur Antoine GOETZMANN, secrétaire de séance, en application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il est à noter que Monsieur Frédéric MARCOUX qui avait donné son pouvoir à Monsieur Pascal FROUIN, Madame Raymonde FARADE et Monsieur Emmanuel COUTHON sont arrivés à la question n°2 « Exercice par la Commune du Droit de Préemption Urbain pour l’immeuble situé au 21, Avenue du Général Leclerc – Cadastré section BH n°76 ».
1 1. La délibération sur l’urgence concernant les motifs liés aux délais abrégés de ce Conseil Municipal du 25 Mars 2008 A ETE ADOPTEE A L ’UNANIMITE.
2. L’exercice par la Commune du Droit de Préemption Urbain pour l’immeuble situé au 21, Avenue du Général Leclerc cadastré section BH n°76 A ETE ADOPTE PAR :
¾ 29 VOIX POUR : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Muriel BARDON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Jorge DOS SANTOS, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET,
¾ 3 VOIX CONTRE : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique BELLAS, Monsieur Bruno WITTMAYER.
¾ 3 ABSTENTIONS : Monsieur Paul BADRI, Monsieur Marc FERRER, Monsieur Charles KLINZING.
FAIT A O ZOIR- LA -FERRIERE LE 26 MARS 2008
L E MAIRE ,
J EAN-FRANÇOIS ONETO.
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