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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Séance - Feuillet de Cloture Seance Publique du 09.12.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE DE
SAINT-MARCEL-DE-FELINES Le 09 décembre 2024 11 place de la Mairie
42122 SAINT MARCEL DE FELINES
04 77 63 23 35
mairie@saint-marcel-de-felines.fr
FEUILLET DE CLÔTURE PRISES EN SEANCE
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
09 DECEMBRE 2024
Début de la séance : 19h55
Présents : Frédéric LAFOUGÈRE, Maryline VERNE, Evelyne THOMAS, Sébastien ALLIER, Magali SABOT, Louis COSTA, Nathalie CRIONNET, Hervé GROSBELLET, Bernard BISSUEL.
Absents : Estelle DUFOUR, David CARRICONDO, Cédric LEGAT, Isabelle MOLLON, Jean-Claude TISSOT.
Pouvoirs : Estelle DUFOUR à Magali SABOT, Isabelle MOLLON à Maryline VERNE, Jean-Claude TISSOT à Frédéric LAFOUGERE.
Secrétaire de séance : Evelyne THOMAS
Numéro Objet
2024/095/01 Délibération modificative n° 04 - Budget communal
2024/096/02 Délibération modificative n° 01 — Budget lotissement
2024/097/03 Tarif redevance assainissement collectif — facturation 2025
2024/098/04 Révisions libres des attributions de compensation CC de Forez-Est
2024/099/05 Demande de subvention auprès de l'Etat — DETR 2025
2024/100/06 Bilan triennal de l’état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune
2024/101/07 Réfection de l'éclairage de la commune — passage en Led 2024/102/08 Plan de formation mutualisé 2025-2027
2024/103/09 Approbation de la convention avec médiathèque départementale de la Loire
2024/104/10 Approbation de la convention de déneigement avec M. Filleton
2024/105/11 Remboursement de factures à des élues (Mmes Sabot et Tissot, intéressées, ne prennent pas par au vote)
2024/106/12 Remboursement de factures à un agent
2024/107/13 Demande de subvention au Département de la Loire — Voirie 2025
La séance est levée à 22h35
Le Maire, La secrétaire de séance, Egédéric LAFOUGÈRE f,