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Conseil Municipal - 1305REGISTRE+
Document publié le Vendredi 17 mai 2013 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1305REGISTRE+)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
SEANCE DU 17 MAI 2013
L’an deux mille treize, le dix-sept mai à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 14 mai 2013, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal.
Mademoiselle BEBIN Sylvie a été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
RESULTATS DES
ELECTIONS DE LA
COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU
PAYS DE LEVIS
37ème Repas
des Aînés
EPREUVES
CYCLISTES
« SUR LES
ROUTES DU
BOURBONNAIS »
DELAISSE
COMMUNAL
AU LIEU-DIT
LA ROYAUTE
NOUVELLE LOI
RELATIVE AUX
ELECTIONS
DEPARTEMEN-
TALES,
MUNICIPALES ET
COMMUNAUTAIRES
RENOUVELLEMENT
DE LA
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des résultat des élections à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LEVIS, suite à la démission de son Président Monsieur François COIGNET. Monsieur Jean-Claude CHAMIGNON a été élu. Monsieur Claude VANNEAU a été élu Vice- Président, au bénéfice de l’âge.
Il est question de l’organisation et du choix du menu du 37mème Repas des Aînés.
Monsieur le Maire rappel l’évènement sportif à venir de dimanche prochain 19 mai. En effet, une étape de l’épreuve nationale cycliste dite Sur les Routes du Bourbonnais, partira et arrivera à POUZY-MESANGY, après une boucle de presque 100 kms.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’existence d’un délaissé communal tout autour l’habitation de Monsieur Dominique PAURON, sise à La Royauté. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, donne un accord de principe à la cession de ce bien pour l’Euro symbolique, l’éventuel acquéreur supportant les frais de notaire et de géomètre.
Conformément à la nouvelle loi relative aux élections départementales, municipales et communautaires, Monsieur le Maire rappelle les principes retenus pour les communes de moins de 1.000 habitants. A savoir, le panachage demeure autorisé, les délégués communautaires sont élus en Conseil Municipal après les élections, la parité n’est pas obligatoire.
En application des critères d’éligibilité définis par la loi N° 2001-1168 du 11 décembre 2001 et le décret N° CONVENTION
ATESAT
DECISION
MODIFICATIVE AU
BUDGET N° 01
QUESTIONS
DIVERSES
2002-1209 du 27 septembre 2002, la Commune a été déclarée éligible à l’ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) par l’arrêté préfectoral en date du 22 février 2013.
Le Maire présente au Conseil Municipal le projet de convention reçu des services de la D.D.E. le 15 avril.
Les deux missions complémentaires à la mission de base ont été déclinées : l’assistance à l’établissement d’un diagnostic de sécurité routière et la gestion du tableau de classement de la voirie. Coût : 140,47 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte les dispositions contenues dans le projet de convention présenté et autorise le Maire à le signer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède à l’inscription de la somme de 200,00 à l’article de dépense de la Section de Fonctionnement 678 (Charges exceptionnelles).
En rappel, l’objet de cette dépense est le remboursement d’une partie de la concession au columbarium N° 02 FONTENIL André et Paulette.
Ces 200,00 € sont prélevés au chapitre Dépenses Imprévues (022).
Le problème de l’utilisation des produits phytosanitaires sur la voirie communale est une nouvelle fois exposé.
La commune confirme sa volonté de réduire ses besoins et Monsieur Steve Boirat, Adjoint à la voirie, est chargé de se renseigner sur les alternatives sérieuses existantes.
La séance se termine en évoquant la traversée de l’Europe à vélo par Robert GUYOT dans le but de récolter des fonds pour LA CROIX ROUGE FRANCAISE. Un périple de presque 8.000 kms qui s’élançera samedi 1er juin prochain du plan d’eau de LURCY-LEVIS.