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Procès Verbal - SKM C250i23092617020?t=1781167058
Conseil Municipal - 1307REGISTRE+CM?t=1781167058
Procès Verbal - 1405REGISTRE?t=1781167058
Procès Verbal - SKMBT C22015092309550?t=1781167058
Procès Verbal - doc01915820210415095500?t=1781167058
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Procès Verbal - doc00651220171116105059?t=1781167058
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc00651220171116105059?t=1781167058)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Renouvellement de
la
convention
d'adhésion
au
Service
de
Médecine Préventive
Rentrée
scolaire
2017/2018
(effectifs,
semaine
de
4 jours)
Evolution
des
statuts
de
la
Communauté d'Agglomération de
MOULINS
en
intégrant
une
nouvelle
compétence (ouvrages
structurants,
2ème
pont
sur
l'Allier
à
MOULINS)
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
douze
octobre
à
dix-neuf
heures
trente.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY,
convoqué
le
06
octobre
2017,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie
et
des
délibérations.
Présents
Tout
le
Conseil
Municipal,
sauf
Madame
Sylvie
BEBIN
et
Messieurs
Michel
CHARDONNEREAU
et
PHELOUZAT
Nicolas,
excusés.
Monsieur
Sébastien
CHARLES
été
élu
Secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
est
lu
et
adopté.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'actuelle
convention
au
Service
de
Médecine
Préventive
du
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
est
dénoncée
pour
mise
à
jour
des
modalités
d'intervention.
Pour
information,
le
Conseil
d'Administration,
réuni
le
1°
septembre
2017,
a
validé
pour
les
visites
médicales,
la
périodicité
de
deux
ans
pour
tous
les
agents
territoriaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
adoptée
par
le
Conseil
d'Administration
et
qui
prend
effet
à
compter
du
1°"
janvier
2018
pour
une
durée
de
1
an,
renouvelée
au-delà
de
ce
terme
de
façon
tacite. Monsieur
le
Maire
communique
au
Conseil
les
effectifs
actuels
de
l'école
de
POUZY
:
- _
GSM: 8
/CP
: 3
(Directrice
Angeline
COULEUVRE),
-
CE1:10/CE2:
12
(institutrice
Isabelle
THIBIER),
pour
un
total
de
33
élèves.
Il
est
également
précisé
qu'il
a
été
entériné
la
demande
de
changement
d'organisation
de
la
semaine
scolaire,
qui
se
déroulera
donc
comme
par
le
passé,
sur
4 journées
de
classe.
Le
Conseil
Municipal
sur
présentation
de
Monsieur
Nicolas
THOLLET,
Maire.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L5211-17
relatif
aux
modifications
statutaires
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale, Vu
la
délibération
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
date
du
29
septembre
2017
donnant
un
avis
favorable
sur
l’évolution
des
statuts
communautaires
en
intégrant
une
nouvelle
compétence
supplémentaire
sous
le
libellé
: «
ouvrages
structurants
:
2è"®e
pont
sur
l'Allier à
MOULINS
et ses
aménagements
annexes
»,
Vu
le
courrier
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
date
du
2
octobre
2017
signalant
que
la
Ville
de
MOULINS
dispose
d'un
délai
de
trois
mois
pour
que
le
Conseil
Municipal
se
prononce
sur
cette
évolution
statutaire,
Vu
l'avis
de
la
Commission,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
doit
donner
son
avis
sur
l'évolution
des
statuts
de
MOULINS-COMMUNAUTE
par
l'intégration
d’une
nouvelle
compétence
supplémentaire
sous
le
libellé:
«
ouvrages
structurants:
2"
pont
sur
l'Allier
à Dissolution
du
SIROM
du
Secteur
de
Lurcy-Lévis
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères (TEOM
- infos)
Décision
modificative
au
budget
N°
01
Fonds
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales et
communales (FPIC
2017
—
prélèvement
et
reversement) et intérêts
ligne
de
trésorerie
Point
sur
les
loyers
communaux EPF-SMAF
MOULINS
et ses
aménagements
annexes
»,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
donne
un
avis
favorable
sur
l’évolution
des
statuts
de
MOULINS
COMMUNAUTE
en
intégrant
une
nouvelle
compétence
supplémentaire
sous
le
libellé:
«
ouvrages
structurants:
2"
pont
sur
l'Allier
à
MOULINS
et
ses
aménagements
annexes
»,
Dit
que
la
présente
délibération
sera
notifiée
à
MOULINS
COMMUNAUTE.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil,
qu’à
compter
du
1er
janvier
2018,
le
SICTOM
NORD-ALLIER
reprendra
la
collecte
et
le
traitement
des
déchets
ménagers
des
communes
de
CHÂTEAU-SUR-ALLIER,
LE
VEURDRE,
LIMOISE,
LURCY-LEVIS,
NEURE,
POUZY-MESANGY,
DORNES
et SAINT-PARIZE-EN-VIRY.
La
collecte
sera
effectuée
le
jeudi
sur
toute
la
commune,
sauf
pour
les
lieux-dits
Bruyères
de
Villers
et
Chambrun
qui
seront
collectés
le
vendredi.
La
présentation
des
déchets
se
fera
obligatoirement
en
sacs
de
30
L
ou
en
conteneurs
normés
de
120
L.
Suite
à
de
nombreuses
interrogations
de
la
part
de
nos
administrés,
la
TEOM
qui
remplace
la
redevance
est
maintenant
calculée
sur
la
valeur
locative
du
bien
immobilier
(bases
Impôts).
Le
produit
attendu
est
recalculé
en
fonction
des
valeurs
locatives
(différentes
selon
les
propriétés
et
les
communes).
Pour
POUZY-
MESANGY,
le
taux
est
de
13,47
%,
taux
lissé
sur
9
ans
pour
redescendre
aux
environs
de
7
%.
Après
en
avoir
délibéré,
et
afin
de
créditer
la
partie
prélèvement
du
FPIC
2017,
le
Conseil
Municipal
prélève
288,00
€
au
chapitre
022
(Dépenses
imprévues)
pour
créditer
l’article
de
dépenses
739223
(Fonds
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et
Communales).
De
même,
il
est
prélevé
200,00
€
au
chapitre
022
(Dépenses
imprévues)
pour
créditer
l’article
6615
(intérêts
de
la
ligne
de
trésorerie).
Faisant
suite
au
décès
de
Monsieur
Fabrice
GESLIN,
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
réception
en
mairie
d’un
courrier
en
date
du
20
juillet
dernier,
de
Madame
Camille
DAUMIN
et
de
Monsieur
Sébastien
BAILLY,
intéressés
pour
reprendre
le
logement
dit
«
F3
» du
bourg.
Maître
LEDEUR,
Notaire
à
LURCY-LEVIS,
en
relation
avec
la
mairie,
assure
la
gestion
de
la
succession
de
Monsieur
Fabrice
GESLIN.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
en
ce
sens
que
notre
commune
étant
membre
d'un
EPCI
disposant
d'un
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
qui
regroupe
des
communes
adhérentes
et
non
adhérentes.
Que
cette
EPCI
(MOULINS
COMMUNAUTE)
disposait
d’un
délai
de
6
mois
à
compter
de
la
mise
en
vigueur
de
la
loi
Egalité
et
Citoyenneté
de
janvier
2017
pour
adhérer
à
l'EPF-SMAF
AUVERGNE.
Comme
aucun
retour
de
MOULINS
COMMUNAUTE
n’a
été
enregistré
pour
une
adhésion
éventuelle,
la
commune
de
POUZY-MESANGY
restera
adhérente
de
l'organisme
jusqu'en
janvier
2019. La
Poste
(informations
sur
les
mesures
prises
pour
assurer
la
sécurité
des
facteurs)
SIVOM
EAU-
ASSAINIS-
SEMENT
NORD-
ALLIER
Rapport
annuel
2016 Arrêté
Interministériel
portant
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
au
titre
des
mouvements de
terrain
Avenir
du
SYNDICAT
DE
VOIRIE
d'YGRANDE
MOULINS
COMMUNAUTE Rapport
de
la
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
d’un
courrier
reçu
de
la
DIRECTION
DES
SERVICES
DU
COURRIER
de
LA
POSTE.
En
effet,
ces
6
derniers
mois,
28
facteurs
se
sont
fait
mordre
par
des
chiens
en
AUVERGNE,
certains
grièvement.
Ce
chiffre
étant
en
nette
augmentation,
il a
été
demandé
à
chaque
facteur
de
signaler
les
zones
où
il estimait
sa
distribution
dangereuse.
Cette
information
sera
portée
à
la
connaissance
des
propriétaires
avant
suspension
de
la
distribution
du
courrier
dans
les
cas
extrêmes
où
aucun
changement
ne
serait
noté. Le
Conseil
Municipal
prenant
acte
du
rapport
annuel
201
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l’eau
potable
et
de
l'assainissement
au
SIVOM
NORD-ALLIER,
ne
forme
aucune
observation
particulière.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal,
que
pour
la
première
fois,
la
commune
de
POUZY-MESANGY
a
été
reconnue
en
état
de
catastrophe
naturelle
au
titre
des
dommages
causés
par
les
mouvements
de
terrain
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols,
pour
la
période
du
1° janvier
2016
au
31
mars
2016.
Malheureusement,
parmi
les
personnes
concernées
et
contactées,
aucune
ne
peut
justifier
auprès
des
assurances,
que
les
désordres
visibles
sur
les
habitations
correspondent
bien
à
la
période
retenue...
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
difficultés
rencontrées
par
le
SYNDICAT
DE
VOIRIE
d'YGRANDE,
évoquée
lors
de
la
réunion
du
28
juin
qui
s'est
tenue
au
syndicat
avec
les
représentants
des
communes.
Il a
été
constaté :
-
La
baisse
prévisionnelle
d'activités
ne
garantissant
pas
le
plein
emploi
sur
l'année
complète,
-
La
mise
en
concurrence
de
plus
en
plus
fréquente,
-
L'incidence
de
l’année
blanche
dans
les
nouvelles
modalités
de
soutien
du
département
aux
projets
des
communes,
-
Les
prix
des
marchés
actuels
qui
sont
anormalement
bas,
-
Le
volume
des
travaux
des
communes
qui
est
de
moins
en
moins
important.
Il a
été
également
évoqué
la
prise
de
nouvelles
compétences.
Après
discussion,
il a
été
décidé :
-
D'alerter
les
services
de
l'Etat
et
du
Département
et
de
solliciter
une
réunion
avec
eux
et
l'ensemble
des
Maires,
-
D'aviser
les
agents
des
difficultés
rencontrées.
Ouiï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
souhaite
appuyer
le
syndicat
dans
ses
démarches
et
conserver
ses
services.
Vu
la
loi
N°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
et
notamment
son
article
35,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
des
Impôts
et
notamment
l’article
1609
nonies
C, Commission
Locale
d’Evaluation
des
charges
Transférées
Vu
l'arrêté
interpréfectoral
N°3185/2016
en
date
des
1°
et
5
décembre
2016
portant
fusion
de
la
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
«
MOULINS
COMMUNAUTE
»,
de
la
Communauté
de
Communes
«PAYS
DE
LEVIS
EN
BOCAGE
BOURBONNAIS
»
et
de
la
Communauté
de
Communes
«
PAYS
DE
CHEVAGNES
EN
SOLOGNE
BOURBONNAISE
»
étendues
aux
communes
de
DORNES
et
SAINT-PARIZE-EN-VIRY
situées
dans
le
département
de
la
NIEVRE
au
1°
janvier
2017, Vu
le
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
de
MOULINS
COMMUNAUTE
approuvé
lors
de
sa
réunion
en
date
du
7 juin
2017,
Considérant
que
le
Conseil
Communautaire
de
MOULINS
COMMUNAUTE
a
décidé
de
prendre
la
compétence
optionnelle
: « Action
sociale
d'intérêt
communautaire
et
a
décidé
que
n'était
plus
d'intérêt
communautaire
la
compétence
suivante
:
Acquisition
et
aménagement
de
locaux
pour
personnes
âgées
et
hébergement
de
famille
d'accueil.
Considérant
que
dès
lors
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
de
restituer
la
compétence
« Acquisition
et
aménagement
de
locaux
pour
personnes
âgées
et
hébergement
de
famille
d'accueil
»
et
les
équipements
relevant
de
cette
compétence
aux
communes
anciennement
membres
de
la
Communauté
de
Communes
de
CHEVAGNES
EN
SOLOGNE
BOURBONNAISE
sur
le
territoire
de
laquelle
s'exerçait
ladite
compétence.
Considérant
que
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
de
restituer
à
l'ensemble
des
communes
membres
des
anciennes
Communauté
de
Communes
les
compétences
supplémentaires
suivantes
qui
étaient
exercées
sur
leur
territoire
:
S'agissant
des
communes
anciennement
membres
de
la
Communauté
de
Communes
du
PAYS
DE
CHEVAGNES
EN
SOLOGNE
BOURBONNAISE
:
o
Création
et
gestion
d’un
Relais
d'Assistantes
Maternelles
avec
signature
d’un
contrat
enfance,
o
Création
et
gestion
d'un
multi-accueil
(accueil
régulier
et
occasionnel
des
enfants)
à
l'exclusion
des
garderies
périscolaires
qui
restent
dans
les
compétences
communales
et
signature
d’un
contrat
enfance
et jeunesse,
o
Création,
gestion
et
entretien
d’aires
d'accueil
de
camping-cars.
S'agissant
des
communes
anciennement
membres
de
la
Communauté
de
Communes
du
PAYS
DE
LEVIS
EN
BOCAGE
BOURBONNAIS
:
o
Participation
au
fonctionnement
d'un
Relais
d'Assistantes
Maternelles
et
d'une
halte-garderie
liinérante
sur
le
périmètre
de
la
Communauté
de
Communes,
o
Création,
gestion
et
entretien
d’aires
d'accueil
de
camping-cars
sur
le
territoire
communautaire
sur
des
terrains
viabilisés
et
mis
à
disposition
pour
les
communes
membres. Considérant
que
le
Conseil
Communautaire
a
également
décidé
de
restituer
les
équipements
relevant
des
compétences
supplémentaires
énoncées
ci-dessus
aux
communes
membres
des
anciennes
Communautés
de
Communes
sur
le
territoire
desquels
ces
compétences
supplémentaires
s'exerçaient,
Considérant
que
l'ensemble
de
ces
restitutions
fait
suite
aux
échanges
qui
se
sont
tenus
depuis
fin
2016
et
la
volonté
affirmée
des
communes
concernées
de
conserver
leurs
équipements
de
proximité
à
la
prise
d'effet
de
la
loi
NOTRe
et
des
fusions, Considérant
qu'en
conséquence,
la
Commission
Locale
d'évaluation
des
charges
transférées
s’est
réunie
le
7
juin
afin
d’acter
les
coûts
induits
par
ces
restitutions
de
compétences
et
d'équipements
et
a
remis
un
rapport
évaluant
le
coût
net
des
charges
transférées, Conservatoire
d'Espaces
Naturels
de
l'Allier
(sollicitation
d'un
soutien
financier
pour
la
création
d'un
film
«
Sologne
Bourbonnaise
par
nature
»)
Maison
DUPERAT
(infos
subvention
REGION
AUVERGNE- RHÔNE-ALPES)
Questions
diverses
Considérant
que
conformément
à
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts,
ce
rapport
est
approuvé
par
délibérations
concordantes
de
la
majorité
qualifiée
des
Conseils
Municipaux
prévue
au
premier
alinéa
du
Il de
l'article
L.
5211-
5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
prises
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la transmission
du
rapport
au
Conseil
Municipal
par
le
Président
de
la
Commission, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
rapport
de
la
Commission
Locale
d'évaluation
des
charges
transférées
adopté
lors
de
sa
réunion
du
7
juin
2017. Dans
le
cadre
de
la
création
d'un
film
sur
la
Sologne
Bourbonnaise,
Franck
PIZON,
réalisateur
et
le CONSERVATOIRE
D'ESPACES
NATURELS
DE
L'ALLIER
sollicite
un
soutien
financier
à
la
commune.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
ne
donne
pas
une
suite
favorable.
Dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la
maison
DUPERAT,
en
vue
de
location,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
de
la
réception
d'un
courrier
laconique
de
la
REGION
en
date
du
06
juillet,
informant
que
le
dossier
de
demande
de
subvention
est
complet
et
sera
prochainement
présenté
aux
élus
régionaux.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
gentil
message
téléphonique
reçu
en
mairie
suite
à
la
distribution
des
brioches
pour
la
fête
de
juillet,
de
la
part
de
Madame
et
Monsieur
BEN
BOUJEMA,
habitants
du
hameau
de
Nizerolles.
Faisant
suite
à
la
visite
annuelle
des
installations
électriques
de
la
salle
polyvalente,
il
est
nécessaire
de
remplacer
une
grande
partie
des
blocs
de
secours
aujourd'hui
obsolètes
ou
en
défaut.
L'entreprise
locale
VALCOURT
propose
le
remplacement
de
tous
les
blocs
de
secours
et
de
la
télécommande
de
mise
au
repos
pour
un
montant
de
1.283,58
€TTC.
Devis
accepté.
Il est
abordé
l'opportunité
de
développement
de
projet
éolien
suite
à
la
réception
en
mairie
d'une
plaquette
de
la
société
ENGIE
GREEN.
Monsieur
le
Maire
propose
une
rencontre
Conseil
Municipal
/ techniciens
pour
peser
le
pour
et
le
contre
d'un
tel
projet.