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Déliberation - 2024 0016 Approbation du Compte Administratif Budget Principal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0016 Approbation du Compte Administratif Budget Principal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
ä ss ,
Champagny. Vanoise
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
2 AVRIL
2024
N°’
2024
0016
L’An
Deux
mille
vingt-quatre,
le 2 avril
à 18H00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
27
mars
2024,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
: Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés
: Olivier
CHENU,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(pouvoir
donné
à
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES),
René
RUFFIER
LANCHE
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice
:
14
Suffrages
exprimés :
10
Votes
pour
:
10
Votes
contre :
0
Ne
prend
pas
part
au
vote :
2
#4
AK
4
AK
A
KA
HA
AK OK
PK
Ke
H OK
He He
OK
Ke
Objet
: Approbation
du
compte
administratif
du
budget
principal
En
l'absence
de
Monsieur
le Maire
Monsieur
Denis
TATOUD
est
nommé
président
de
séance.
Le
Compte
administratif
2023
du
budget
principal
se
résume
par
section
comme
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Cumul
Recettes
2023
6
176
596.84€
2 234
781.10€
8 411
377.94€
Dépenses
2023
5 319
526.84€
1
190
978.41€
6 510
505.25€
Report
2022
222
273.79€
-790
532.70€
-568
258.91€
Résultat
1
079
343.79€
253
269.99€
1
332
613.78€
Restes
à
Réaliser
2023
0.00€
253
820.50€
253
820.50€
Résultat
comptable
2023
1
079
343.79€
-550.51€
1078
793.28€
-
Vules
règles
applicables
en
matière
de
vote
des
comptes
administratifs
et notamment
les articles
L.1612-
12,
L.2121-31,
D.2342-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Vu
l'extrait
du
projet
de
compte
administratif,
-
Wu
l’article
L.2121-14
du
CGCT
disposant
que
Monsieur
le
Maire
en
exercice
ne
peut
pas
présider
la
séance
de
vote
des
comptes
administratifs.
Il peut
assister à la discussion
mais
doit se
retirer au
moment
du
vote.
MAIRIE
DE CHAMPAGNY
EN VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04
79
55
03
80
-
Fax
04
79 55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20240402-02_20240016-DE Reçu le 09/04/2024 A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(2 abstentions
: Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Gérard
RUFFIER
LANCHE),
le Conseil
municipal
:
-
APPROUVE
le compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la commune.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20240402-02_20240016-DE Reçu le 09/04/2024