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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0019 BUDGET PREVISIONNEL 2024 du Budget Principal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
â s ,
Champagny: Vanoise
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
2 AVRIL
2024
N°
2024
0019
L’'An
Deux
mille
vingt-quatre,
le 2 avril
à 18H00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le 27
mars
2024,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
excusés :
Olivier
CHENU,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(pouvoir
donné
à Thierry
RUFFIER
DES
AIMES)
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice
:
14
Suffrages
exprimés :
11
Votes
pour :
10
Votes
contre :
1
Ne
prend
pas
part
au
vote :
KA
HRK
AK
HR
KR
Ke
Ke
Objet
: Budget
prévisionnel
2024
du
budget
principal
Lors
de
la
réunion
du
13
mars
2024,
les
élus
ont
arbitré
les
propositions
budgétaires
du
budget
principal
de
la
commune. Il
convient
désormais
d'approuver
le
budget
prévisionnel
2024
de
la
commune,
chapitre
par
chapitre,
en
équilibre
pour
sa
section
de
fonctionnement
et
pour
sa
section
d'investissement
comme
suit :
Section
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
5 403
578.15€
5 403
578.15€
Investissement
1 921
621.50€
1 921
621.50€
Total
1.325:
199,65€
7.325
199,65€
-
Vules
articles
L.2311-1
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
à l'adoption
du
budget
communal,
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04
79
55
03
80
-
Fax
0479
55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20240402-02_20240019-DE Reçu le 09/04/2024 A
la
majorité
des
suffrages
exprimés
(2
abstentions
:Florence
MARMONIER,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
1
opposition
:
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES),
le
Conseil
municipal
:
-
APPROUVE
le
budget
principal
de
la commune
tel
que
présenté
ci-dessus.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’
adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20240402-02_20240019-DE Reçu le 09/04/2024