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Ordre du Jour - CCMV CONVOC ODJ 2024 05 28
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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Convoc ODJ 2024 05 28
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble - Ccmv Convoc ODJ 2024 05 28)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
CV) communau té de communes Mossig et Vignoble Als®ce
Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble 33- rue des Pins - 67310 WASSELONNE / Tél. 03 88 59 12 10 / www.mossigvignoble.fr / contact@mossigvignoble.fr / Siret n°20006886400012
Balbronn, Bergbieten, Cosswiller, Crastatt, Dahlenheim, Dangolsheim, Flexbourg, Hohengoeft, Jetterswiller, Kirchheim, Knoersheim, Marlenheim, Nordheim, Odratzheim, Rangen, Romanswiller, Scharrachbergheim-Irmstett, Traenheim, Wangen, Wangenbourg-Engenthal, Wasselonne, Westhoffen, Zehnacker, Zeinheim
Wasselonne le 21 mai 2024
MESDAMES ET MESSIEURS
LES MEMBRES DU
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil de communauté se réunira en séance ordinaire le
MARDI 28 MAI 2024 A 19H00 HEURES
AU COMPLEXE MULTI SPORTS
Rue des Colchiques - WASSELONNE
(Club house – 1er étage)
et je vous prie de bien vouloir y assister.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour avec la note de synthèse.
Néanmoins, en cas d’empêchement de votre part, vous pouvez donner procuration de vote à un collègue de votre choix ; une délégation de pouvoir est jointe en annexe. Vous pouvez nous faire parvenir votre délégation également par mail à adeline.edel@mossigvignoble.fr
Les communes qui ne disposent que d’un siège de titulaire peuvent se faire représenter par le suppléant qui a voix délibérative.
Dans l’attente de pouvoir vous saluer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
D. ACKER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin communauté de communes
Mossig et Vignoble
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ORDRE DU JOUR
S É ANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2024
Mossig et Vignoble
Président Daniel ACKER ADMINISTRATION GENERALE
1°. Adoption du procès-verbal de la séance du 09 avril 2024
2°. Décisions du Président prises en vertu des délégations du Conseil Communautaire
AFFAIRES GENERALES
3.° Adoption et signature de la Convention fixant les modalités de mise à disposition de la salle
prévôtale de Wasselonne à la CCMV pour l’accueil périscolaire
4.° Adoption et signature de la convention de mandat entre la CCMV et la commune de Marlenheim
pour le projet « CAMPUS » à Marlenheim
5.° Déclaration préalable de travaux relative au remplacement des stores pour le bureau d’accueil de
l’office de tourisme
6.° Protocole de résiliation amiable de bail rural des parcelles concernées par l’emprise du projet du
Trail Center
7.° Approbation des statuts du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
de la Région de Saverne
8.° Sollicitation du renouvellement de la dénomination de commune touristique pour la commune de
WANGENBOURG ENGENTHAL
AFFAIRES FINANCIERES
9.° Fonds de concours voirie – programme voirie 2021, 2022 et 2023 (acomptes et soldes)
10.° Taxe de séjour 2025 – définition des tarifs et des périodes de perception
11.° Décision modificative n°1 – Budget principal
12.° Point d’accueil et d’écoute jeunes : subvention et versements du solde 2023 et de l’acompte 2024
MARCHES PUBLICS
13.° Consultation pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et services inclus pour les sites
dont la puissance est supérieure à 36Kva et constitution d’un groupement de commande 14.° Consultation pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et services inclus pour les sites
dont la puissance est inférieure à 36Kva et constitution d’un groupement de commande
15.° Adoption du programme voirie 2024 et autorisation de lancement des procédures de
consultation
16.° Voirie 2024 lot 01 – Romanswiller, Rue des Cormiers - Attribution et prise en charge du marché
17.° Lot 09 serrurerie « Trail Center » - attribution et prise en charge du marché suite à une défaillance du titulaire initial
COMMUNICATIONS DIVERSES